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Les actualités présentées ici, sont un relais du site de la CTI.

Le colloque 2020 de la CTI a réuni 460 congressistes dans les locaux de l’école d’ingénieurs IPB-ENSEIRB-MATMECA à Talence, Bordeaux Métropole, le 11 février 2020.

Les échanges interactifs ont permis aux participants d’aborder le thème « Approche compétences et alignement pédagogique », d’être informés sur l’actualité et les nouveaux enjeux pour la CTI, et d’obtenir des informations sur la prochaine campagne d’accréditation et les évolutions des référentiels de la CTI.

Les supports des présentations de la journée sont accessibles ci-dessous :

Les documents papier diffusés aux congressistes sont accessibles ci-dessous :

Les synthèses des ateliers seront publiées ultérieurement.

A noter dès à présent dans les agendas :

Le colloque CTI 2021 aura lieu le mardi 2 février 2021 à MARSEILLE.
Merci à Centrale Marseille et Polytech Marseille qui nous accueilleront.

Évolution du contexte de l’ESR et des procédures

Le secteur de l’ESR est actuellement en mutation : loi de programmation pluriannuelle de la recherche (LPPR), réformes du baccalauréat et de l’apprentissage, regroupements des établissements, etc. Ces évolutions nécessitent une adaptation des procédures, notamment au niveau de l’assurance qualité. La CTI s’est ainsi attelée à modifier son référentiel R&O afin que les procédures soient alignées avec les réformes en cours et à venir. Cette période d’évolutions majeures, tant réglementaires que contextuelles, amène à une transformation continue de R&O, alors qu’il est généralement modifié tous les 3 ans.

La construction et la mise en place d’un référentiel pour l’évaluation des formations Bachelor des écoles d’ingénieurs est également un chantier prioritaire pour la CTI en 2020. Cela permettra à ces formations d’obtenir le grade de licence et ainsi de favoriser leur attractivité internationale.

Enfin, suite aux recommandations d’ENQA et EQAR formulées dans leurs évaluations, de nouvelles procédures seront déployées par la CTI sur l’ensemble des audits. Les modifications des procédures impliqueront pour les écoles d’une part la publication de rapports de mission d’audit (à partir de la vague B), et d’autre part la mise en place d’un rapport de suivi des recommandations  entre deux audits périodiques (dès la vague A). Les formations accréditées pour une durée restreinte de deux ou trois ans ne sont évidemment pas concernées par un tel suivi intermédiaire.
La publication des avis et décisions de la CTI dans la base de données du registre européen EQAR est prévue courant 2020.

Audits coordonnés et Hcéres

L’année 2019 a été une année de croissance en ce qui concerne les audits coordonnés entre le Hcéres et la CTI. La publication, en décembre, du projet de décret sur la nouvelle licence professionnelle, offre un contexte dans lequel la CTI pourrait partager son savoir-faire sur l’évaluation des formations professionnalisantes avec le Hcéres.

Évolution du statut juridique de la CTI

Pour la CTI, l’affirmation de son statut d’agence indépendante et autonome est prioritaire. Si cela s’est manifesté en 2019 par le renouvellement des trois labels européens ENQA, ENAEE et EQAR, l’évolution de son statut juridique devrait permettre de poursuivre cette dynamique. 
Un groupe de travail a été mandaté pour avancer sur cette question, qui fait l’objet d’un dialogue permanent et constructif avec le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation. Ce chantier devrait être finalisé d’ici la fin de l’été 2020. Si le statut associatif semble être le plus adapté aux perspectives de la CTI, aucune décision n’a été actée à ce jour.

Colloque 2020

Le colloque de la CTI, qui aura lieu le 11 février prochain à Bordeaux, soulève des enjeux très actuels autour de la thématique « Approche compétences et alignement pédagogique ».
Le programme est en ligne, et les inscriptions sont déjà closes, ce qui témoigne bien de l’intérêt porté par les acteurs de l’enseignement supérieur pour le sujet, qui viendra par ailleurs nourrir la réflexion autour des blocs de compétences à renseigner dans le cadre des fiches RNCP.
Cet évènement permettra également à la CTI, comme chaque année, de communiquer aux écoles ses nouvelles procédures et les évolutions des critères. 

Je souhaite une très belle et heureuse année 2020 aux écoles d’ingénieurs, et à toutes les personnes participant à leur dynamisme en France et à l’international.

Nous nous réjouissons cette année encore de l’affluence majeure au colloque de la CTI. Les inscriptions ont été closes en avance, et 450 personnes sont attendues le 11 février à Bordeaux. C’est un marqueur fort de l’intérêt porté par les acteurs de l’enseignement supérieur à la thématique « Approche compétences et alignement pédagogique », qui est au cœur de l’expertise de la CTI. 

Face aux évolutions actuelles du secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche (ESR), notamment au regard de la loi de programmation pluriannuelle de la recherche (LPPR) et des réformes du baccalauréat et de l’apprentissage, la CTI s’est attelée à modifier son référentiel R&O. Cette modification s’inscrit dans une dynamique d’adaptation continue et accélérée des procédures, également motivée par les recommandations formulées suite à la triple accréditation internationale de la CTI en 2019 (EQAR, ENQA, ENAEE).

Ces évolutions de l’ESR rendent encore plus nécessaire le dialogue permanent, individuel et collectif, auquel la CTI est attachée.

Dans le cadre du travail conjoint avec le Hcéres, la CTI se réjouit de l’augmentation des audits coordonnés menés en 2019. Nous nous attacherons en 2020 à renforcer la reconnaissance du savoir-faire de la CTI sur l’évaluation des formations professionnalisantes. C’est par ailleurs avec impatience que nous attendons la nomination du nouveau président du Hcéres afin de poursuivre le dialogue.

Parmi les autres grands chantiers, la CTI travaille sur la construction d’un référentiel pour l’évaluation des formations Bachelor proposées par les écoles d’ingénieurs afin que ces diplômes puissent obtenir le grade de licence, et ainsi favoriser leur attractivité internationale. 

Enfin, l’heure est également au renforcement du rôle de la CTI en tant qu’agence d’accréditation autonome à dimension internationale, qui se traduira par l’évolution de son statut juridique d’ici la fin de l’été 2020.

Ces dynamiques participent toutes à la visibilité de la formation d’ingénieur « à la française », déjà confortée par la hausse des demandes d’accréditation.

Très bonne année 2020 ! 

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Nantes, spécialité Systèmes embarqués, en partenariat avec l’ITII Pays de Loire
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

Cet avis s’accompagne d’une injonction relative à la mise en conformité avec R&O concernant l’exigence en langue anglaise, à savoir un niveau B2. L’école transmettra pour le 15 avril 2020 une note de synthèse sur le plan d’action mis en place suite à l’injonction.

AVIS N°2019/12-01

Ecole internationale des sciences du traitement de l’information (EISTI)

La Commission prend acte de la transformation de l’Ecole internationale des sciences du traitement de l’information (école privée) menant à la création de l’école :

CY Tech, Ecole interne de CY Cergy Paris Université
Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur (Décret n° 2019-1095 du 28 octobre 2019)

CY Tech

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant des nouvelles formations, pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Mathématiques appliquées, en remplacement de l’intitulé Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale des sciences du traitement de l’information, spécialité Génie mathématique
en formation initiale sous statut d’étudiant sur les sites de Cergy-Pontoise et Pau

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Mathématiques appliquées
en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Cergy-Pontoise

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Informatique, en remplacement de l’intitulé Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale des sciences du traitement de l’information, spécialité Génie informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant sur les sites de Cergy-Pontoise et Pau

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 restreinte

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Cergy-Pontoise

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Biotechnologie et Chimie
en formation initiale sous statut d’étudiant sur le site de Cergy-Pontoise

Ingénieur diplômé de CY Tech de CY Cergy Paris Université, spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut d’étudiant sur le site de Cergy-Pontoise

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

La commission adresse à l’école une injonction relative à la mise en conformité du règlement de scolarité des formations avec les règles de Bologne, notamment sur les conditions de validation du semestre. Le nouveau règlement de scolarité, à mettre en application à la rentrée de septembre 2020, devra être adressé pour le 15 mai 2020 à la Commission des titres d’ingénieur.

AVIS N°2019/12-02

École d’ingénieurs de l’Université de Toulon (EIUT)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs de l’Université de Toulon
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs de l’Université de Toulon, spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 maximale

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs de l’Université de Toulon, spécialité Systèmes numériques
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

AVIS N°2019/12-04

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE D’AIX-MARSEILLE (EPU AIX-MARSEILLE)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2015/03-01

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

HAUTE ECOLE BRUXELLES-BRABANT – BELGIQUE (HE2B)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-01

HAUTE ÉCOLE LEONARD DE VINCI (HELDV / ICHEC-ECAM-ISFC)

La Commission prend acte de la création d’une nouvelle Haute Ecole suite au “transfert du type long de la catégorie technique” de la HELdV au sein de la Haute Ecole “Groupe ICHEC-ISC Saint Louis – ISFSC”.

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-06

FACULTE D’ARCHITECTURE DE L’INGENIERIE DE L’UNIVERSITE DE GAND (BELGIQUE) – BELGIQUE (FEA UGENT)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-10

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ECOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DE RECHERCHE EN MATÉRIAUX (ESIREM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux de l’Université de Bourgogne, spécialité Robotique
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site du Creusot (nouveau site)

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022restreinte

AVIS N° 2019/11-01

INSTITUT SUPERIEUR D’ETUDES LOGISTIQUES DE L’UNIVERSITE DU HAVRE (ISEL)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur le site de l’école et sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur de l’Institut supérieur d’études logistiques de l’Université du Havre, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Normandie
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site du Havre et sur le site de Vernon (nouveau site)

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à une nouvelle voie de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur de l’Institut supérieur d’études logistiques de l’Université du Havre
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation
sur le site du Havre

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021restreinte

AVIS N°2019/11-02

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE ET DES MOTEURS (ENSPM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur spécialisé en Géosciences et ingénierie de réservoir, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur spécialisé en Economie et management du pétrole, du gaz et de l’énergie, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2019 2019-2020 restreinte

AVIS N°2019/10-03

ECOLE SUPÉRIEURE D’INGENIEURS DE RENNES DE L’UNIVERSITÉ RENNES-1 (ESIR)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, à une nouvelle voie de formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes de l’Université de Rennes-I, spécialité Technologies de l’information en partenariat avec l’ITII Bretagne
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021Restreinte

Sous réserve de la transmission de la convention finalisée avec l’ITII Bretagne.

DÉCISION N°2019/11-04

INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTIQUE ET DE L’ESPACE (ISAE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’aéronautique et de l’espace
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’aéronautique et de l’espace, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Sous réserve de la transmission de la convention finalisée avec le CFA et de son annexe financière.

AVIS N°2019/11-05

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES CENTRE VAL DE LOIRE (INSA CENTRE VAL DE LOIRE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, spécialité Sécurité informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Bourges

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 Restreinte

AVIS N°2019/11-06

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INDUSTRIES CHIMIQUES DE L’UNIVERSITE DE LORRAINE (ENSIC)

La Commission prend acte favorablement du changement d’intitulé du diplôme suivant : Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des industries chimiques de l’Université de Lorraine, spécialité Génie chimique en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec France chimie.

HAUTE ECOLE LEONARD DE VINCI – BELGIQUE (HELDV)

La Commission prend acte de la création d’une nouvelle Haute école « ICHEC-ECAM-ISFC » suite au “transfert du type long de la catégorie technique” de la HELdV au sein du « Groupe ICHEC-ISC Saint Louis – ISFSC ». La nouvelle Haute école « ICHEC-ECAM-ISFC » est habilitée à organiser les cursus de l’ancienne Haute école Léonard de Vinci à partir de l’année académique 2019-2020.

Marie-Jo Goedert, Directrice exécutive de la CTI

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La CTI fait partie des 23 partenaires du projet européen « On-line Quality Assurance and EUR-ACE Accreditation of Engineering Programmes in the Mediterranean Area » (MEDACCR) financé dans le cadre du programme ERASMUS+.

Le projet a pour objectif de soutenir les pays partenaires – Algérie, Jordanie, Tunisie – à créer un système d’assurance qualité pour délivrer le label qualité européen EUR-ACE© aux formations d’ingénieurs dans leur pays. Les activités incluent l’élaboration de référentiels adaptés aux contextes nationaux :

  • des sessions de formation des futurs experts et responsables des procédures ;
  • des procédures d’évaluation pilotes et réelles ;
  • la conception et le développement d’un outil en ligne pour la documentation et le suivi de l’assurance qualité des formations d’ingénieurs.

À l’issue des procédures d’évaluation pilotes effectuées dans les trois pays partenaires, la CTI a accueilli les workshopsdu projet à Paris, du 12 au 14 décembre 2019. La cinquantaine de participants a pu échanger sur le déroulement des évaluations pilotes, l’utilisation du référentiel élaboré dans le cadre du projet MEDACCR, l’état d’avancement en matière d’assurance qualité des formations d’ingénieurs dans les établissements visités, et le positionnement des agences et des autorités nationales dans les pays concernés.

Suite à cette réunion et à l’adaptation du référentiel et de l’outil de documentation en ligne, les prochaines étapes prévoient :

  • l’organisation de conférences nationales de dissémination du projet à Alger (2 mars 2020), Tunis (4 mars 2020) et Amman (9 mars 2020) avec l’implication des ministères en charge de l’enseignement supérieur ;
  • une réunion de suivi des partenaires du projet le 10 mars 2020 à Amman ;
  • des évaluations réelles dans des établissements des trois pays ;
  • la conférence finale de dissémination clôturant le projet en septembre 2020 en Algérie ou en Tunisie. 

Davantage d’informations sur le projet sont accessibles sur le site dédié : www.medaccr.eu

  • Présentation de Bernard REMAUD, Chargé de mission MEDACCR pour la CTI
  • Présentation de Didier ERASME, Membre du Bureau de la CTI et référent Maghreb pour la CTI

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN (INSA Rouen-Normandie)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Informatique industrielle en partenariat avec l’ITII Normandie
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Vernon (nouveau site)

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Par ailleurs, la Commission des titres d’ingénieur donne un avis favorable au prolongement des durées d’accréditations des formations des diplômes conjoints de l’établissement :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Procédés chimiques et biotechnologiques
Diplôme conjoint avec le Master Bio- und Chemieingenieurwissenschaften de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Énergétique et procédés
Diplôme conjoint avec le Diplom-Ingenieur Maschinenbau und Verfahrenstechnik de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Conception des systèmes mécaniques
Diplôme conjoint avec le Master Material- und Produktionswissenschaft de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
2020 2020-2021

Les systèmes d’information de la CTI ainsi que l’Arrêté interministériel fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé seront ajustés en conséquence en 2020.

Remarque complémentaire de la Commission :
À la rentrée 2020, les étudiants concernés seront inscrits en cursus conjoint avec trois spécialités support :

  • la spécialité Chimie et procédés pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Procédés chimiques et biotechnologiques/ Master Bio und Chemieingenieurwissenschaften,
  • la spécialité Energétique et propulsion pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Énergétique et Procédés / Diplom Ingenieur – Maschinenbau und Verfahrenstechnik,
  • la spécialité Mécanique pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Conception des Systèmes Mécaniques/ Master Material und Produktionwissenschaft.

AVIS N°2019/10-02

ECOLE SUPERIEURE D’ELECTRONIQUE DE L’OUEST (ESEO)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Dijon

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Demande complémentaire de la Commission :
Cette décision s’accompagne d’une injonction concernant la réalisation de l’analyse des besoins du tissu économique local et régional afin de préciser les profils d’ingénieurs à former, les terrains de stages et le vivier d’emplois. Cette analyse devra être remise pour le 15 mars 2020 au plus tard.

DÉCISION N°2019/10-03

INSTITUT SUPERIEUR DE L’ELECTRONIQUE ET DU NUMERIQUE YNCREA OUEST (ISEN Yncréa Ouest)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Caen

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest, spécialité Agronomie et Systèmes numériques, en convention avec Institut supérieur d’agriculture Yncréa Hauts-de-France
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Brest

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

DÉCISION N°2019/10-04

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ELECTRICITE ET DE MECANIQUE DE NANCY DE L’UNIVERSITE DE LORRAINE (ENSEM)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2016/06-01

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

UNIVERSITE LIBANAISE – FACULTE DE GENIE (ULFG)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première admission par l’Etat de l’école, pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Diplôme d’ingénieur en Génie civil
Diplôme d’ingénieur en Génie électrique et électronique
Diplôme d’ingénieur en Génie mécanique
Diplôme d’ingénieur en Génie de Chimie industrielle et Pétrochimie

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur les sites de Beyrouth-Hadath, Tripoli, Mont Liban au Liban

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2021-2022 restreinte

Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

AVIS N°2019/10-01

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ETAT ET DE LABEL EUROPEEN EUR-ACE® :

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN – ECOLE POLYTECHNIQUE DE LOUVAIN (UCL EPL), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master : ingénieur civil mécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil en informatique 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil électromécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil électricien 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil des constructions 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil biomédical 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour une première admission par l’Etat du diplôme de master suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DÉCISION N°2019/09-01

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN – FACULTE DES BIOINGENIEURS DE LOUVAIN (UCL AGRO), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master bioingénieur en chimie et bioindustries 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels 2019 2021-2022 Restreinte
Master bioingénieur en sciences agronomiques 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en sciences et technologie de l’environnement 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DÉCISION N°2019/09-02

UNIVERSITE DE LIEGE – FACULTE DES SCIENCES APPLIQUES (ULG FSA), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master ingénieur civil en Aérospatiale 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Architecte 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Biomédical 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil en Chimie et science des matériaux 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil des Constructions 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Electricien 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Electromécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil en Informatique 2019 2021-2022 Restreinte
Master ingénieur civil Mécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil des Mines et géologue 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DÉCISION N°2019/09-03

UNIVERSITE DE LIEGE – GEMBLOUX AGRO-BIO TECH (ULG AGRO), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master bioingénieur en sciences agronomiques 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en chimie et bioindustries 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en sciences et technologies de l’environnement 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

AVIS N°2019/09-04

UNIVERSITE DE MONS – FACULTE POLYTECHNIQUE (UMONS), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master Ingénieur civil architecte 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil en chimie et science des matériaux 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil électricien 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil en informatique et gestion 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil mécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil des mines et géologue 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

AVIS N°2019/09-05

UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES – ÉCOLE INTERFACULTAIRE DE BIOINGENIEUR (ULB AGRO), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en Chimie et bioindustries 2019 2023-2024 Maximale
Master en Sciences agronomiques 2019 2023-2024 Maximale
Master en Sciences et technologies de l’environnement 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-06

UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES – ECOLE POLYTECHNIQUE DE BRUXELLES (ULB EPB), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master Ingénieur civil physicien 2019 2021-2022 Restreinte
Master Ingénieur civil biomédical 2019 2021-2022 Restreinte
Master Ingénieur civil en informatique 2019 2021-2022 Restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

AVIS N°2019/09-07

INSTITUT SINO-EUROPEEN D’INGENIERIE DE L’AVIATION – UNIVERSITE DE L’AVIATION CIVILE DE CHINE (SIAE CAUC), Chine

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat du diplôme suivant :

  Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master de l’Institut sino-européen d’ingénierie de l’aviation de l’université d’aviation civile de Chine, spécialité aéronautique Formation initiale sous statut d’étudiant 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ce diplôme pour la même période.

AVIS N°2019/09-08

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE (ENSEA), Côte d’Ivoire

Décision de la Commission des titres d’ingénieur d’attribuer le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, au diplôme suivant :

  À compter de l’année civile Jusqu’à la fin de l’année universitaire
Ingénieur Statisticien Economiste 2019 2024-2025

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DECISION N°2019/09-10

INSTITUT UCAC-ICAM, Cameroun

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’admission par l’Etat du diplôme suivant :

  Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale/restreinte
Ingénieur généraliste Formation initiale sous statut d’apprenti 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ce diplôme pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-11

HAUTE ECOLE ROBERT SCHUMAN (HERS), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat du diplôme de master suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Industrie 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ce diplôme pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-12

HAUTE ECOLE NAMUR-LIEGE-LUXEMBOURG (HENALLUX), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Automatisation 2019 2024-2025 maximale
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electromécanique 2019 2024-2025 maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-13

HAUTE ECOLE LIBRE MOSANE (HELMo), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat du diplôme de master suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Industrie 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour une première admission par l’Etat du diplôme suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Génie énergétique durable 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-14

VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL – FACULTEIT INGENIEURSWETENSCHAPPEN (VUB), Flandres, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’admission par l’Etat du diplôme suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master of Science en sciences appliquées et sciences de l’ingénieur : informatique appliquée (FR) / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: toegepaste computerwetenschappen (VL) / Master of Science in Applied Sciences and Engineering: Applied Computer Science (EN) 2019 2021-2022 Maximale

Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, a été attribué lors d’une précédente évaluation de l’Etablissement pour la période 2016-2022.

AVIS N°2019/09-15