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1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ECOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DE RECHERCHE EN MATÉRIAUX (ESIREM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux de l’Université de Bourgogne, spécialité Robotique
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site du Creusot (nouveau site)

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022restreinte

AVIS N° 2019/11-01

INSTITUT SUPERIEUR D’ETUDES LOGISTIQUES DE L’UNIVERSITE DU HAVRE (ISEL)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur le site de l’école et sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur de l’Institut supérieur d’études logistiques de l’Université du Havre, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Normandie
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site du Havre et sur le site de Vernon (nouveau site)

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à une nouvelle voie de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur de l’Institut supérieur d’études logistiques de l’Université du Havre
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation
sur le site du Havre

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021restreinte

AVIS N°2019/11-02

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE ET DES MOTEURS (ENSPM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur spécialisé en Géosciences et ingénierie de réservoir, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur spécialisé en Economie et management du pétrole, du gaz et de l’énergie, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2019 2019-2020 restreinte

AVIS N°2019/10-03

ECOLE SUPÉRIEURE D’INGENIEURS DE RENNES DE L’UNIVERSITÉ RENNES-1 (ESIR)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, à une nouvelle voie de formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes de l’Université de Rennes-I, spécialité Technologies de l’information en partenariat avec l’ITII Bretagne
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021Restreinte

Sous réserve de la transmission de la convention finalisée avec l’ITII Bretagne.

DÉCISION N°2019/11-04

INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTIQUE ET DE L’ESPACE (ISAE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’aéronautique et de l’espace
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’aéronautique et de l’espace, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Sous réserve de la transmission de la convention finalisée avec le CFA et de son annexe financière.

AVIS N°2019/11-05

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES CENTRE VAL DE LOIRE (INSA CENTRE VAL DE LOIRE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, spécialité Sécurité informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Bourges

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 Restreinte

AVIS N°2019/11-06

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INDUSTRIES CHIMIQUES DE L’UNIVERSITE DE LORRAINE (ENSIC)

La Commission prend acte favorablement du changement d’intitulé du diplôme suivant : Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des industries chimiques de l’Université de Lorraine, spécialité Génie chimique en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec France chimie.

HAUTE ECOLE LEONARD DE VINCI – BELGIQUE (HELDV)

La Commission prend acte de la création d’une nouvelle Haute école « ICHEC-ECAM-ISFC » suite au “transfert du type long de la catégorie technique” de la HELdV au sein du « Groupe ICHEC-ISC Saint Louis – ISFSC ». La nouvelle Haute école « ICHEC-ECAM-ISFC » est habilitée à organiser les cursus de l’ancienne Haute école Léonard de Vinci à partir de l’année académique 2019-2020.

Marie-Jo Goedert, Directrice exécutive de la CTI

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La CTI fait partie des 23 partenaires du projet européen « On-line Quality Assurance and EUR-ACE Accreditation of Engineering Programmes in the Mediterranean Area » (MEDACCR) financé dans le cadre du programme ERASMUS+.

Le projet a pour objectif de soutenir les pays partenaires – Algérie, Jordanie, Tunisie – à créer un système d’assurance qualité pour délivrer le label qualité européen EUR-ACE© aux formations d’ingénieurs dans leur pays. Les activités incluent l’élaboration de référentiels adaptés aux contextes nationaux :

  • des sessions de formation des futurs experts et responsables des procédures ;
  • des procédures d’évaluation pilotes et réelles ;
  • la conception et le développement d’un outil en ligne pour la documentation et le suivi de l’assurance qualité des formations d’ingénieurs.

À l’issue des procédures d’évaluation pilotes effectuées dans les trois pays partenaires, la CTI a accueilli les workshopsdu projet à Paris, du 12 au 14 décembre 2019. La cinquantaine de participants a pu échanger sur le déroulement des évaluations pilotes, l’utilisation du référentiel élaboré dans le cadre du projet MEDACCR, l’état d’avancement en matière d’assurance qualité des formations d’ingénieurs dans les établissements visités, et le positionnement des agences et des autorités nationales dans les pays concernés.

Suite à cette réunion et à l’adaptation du référentiel et de l’outil de documentation en ligne, les prochaines étapes prévoient :

  • l’organisation de conférences nationales de dissémination du projet à Alger (2 mars 2020), Tunis (4 mars 2020) et Amman (9 mars 2020) avec l’implication des ministères en charge de l’enseignement supérieur ;
  • une réunion de suivi des partenaires du projet le 10 mars 2020 à Amman ;
  • des évaluations réelles dans des établissements des trois pays ;
  • la conférence finale de dissémination clôturant le projet en septembre 2020 en Algérie ou en Tunisie. 

Davantage d’informations sur le projet sont accessibles sur le site dédié : www.medaccr.eu

  • Présentation de Bernard REMAUD, Chargé de mission MEDACCR pour la CTI
  • Présentation de Didier ERASME, Membre du Bureau de la CTI et référent Maghreb pour la CTI

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN (INSA Rouen-Normandie)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Informatique industrielle en partenariat avec l’ITII Normandie
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Vernon (nouveau site)

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Par ailleurs, la Commission des titres d’ingénieur donne un avis favorable au prolongement des durées d’accréditations des formations des diplômes conjoints de l’établissement :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Procédés chimiques et biotechnologiques
Diplôme conjoint avec le Master Bio- und Chemieingenieurwissenschaften de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Énergétique et procédés
Diplôme conjoint avec le Diplom-Ingenieur Maschinenbau und Verfahrenstechnik de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Conception des systèmes mécaniques
Diplôme conjoint avec le Master Material- und Produktionswissenschaft de la Technische Universität Kaiserslautern

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Saint-Etienne-du-Rouvray

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
2020 2020-2021

Les systèmes d’information de la CTI ainsi que l’Arrêté interministériel fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé seront ajustés en conséquence en 2020.

Remarque complémentaire de la Commission :
À la rentrée 2020, les étudiants concernés seront inscrits en cursus conjoint avec trois spécialités support :

  • la spécialité Chimie et procédés pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Procédés chimiques et biotechnologiques/ Master Bio und Chemieingenieurwissenschaften,
  • la spécialité Energétique et propulsion pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Énergétique et Procédés / Diplom Ingenieur – Maschinenbau und Verfahrenstechnik,
  • la spécialité Mécanique pour l’actuel cursus conjoint dans la spécialité Conception des Systèmes Mécaniques/ Master Material und Produktionwissenschaft.

AVIS N°2019/10-02

ECOLE SUPERIEURE D’ELECTRONIQUE DE L’OUEST (ESEO)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Dijon

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Demande complémentaire de la Commission :
Cette décision s’accompagne d’une injonction concernant la réalisation de l’analyse des besoins du tissu économique local et régional afin de préciser les profils d’ingénieurs à former, les terrains de stages et le vivier d’emplois. Cette analyse devra être remise pour le 15 mars 2020 au plus tard.

DÉCISION N°2019/10-03

INSTITUT SUPERIEUR DE L’ELECTRONIQUE ET DU NUMERIQUE YNCREA OUEST (ISEN Yncréa Ouest)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Caen

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest, spécialité Agronomie et Systèmes numériques, en convention avec Institut supérieur d’agriculture Yncréa Hauts-de-France
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Brest

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2020 2020-2021 restreinte

DÉCISION N°2019/10-04

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ELECTRICITE ET DE MECANIQUE DE NANCY DE L’UNIVERSITE DE LORRAINE (ENSEM)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’école.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2016/06-01

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

UNIVERSITE LIBANAISE – FACULTE DE GENIE (ULFG)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première admission par l’Etat de l’école, pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :

Diplôme d’ingénieur en Génie civil
Diplôme d’ingénieur en Génie électrique et électronique
Diplôme d’ingénieur en Génie mécanique
Diplôme d’ingénieur en Génie de Chimie industrielle et Pétrochimie

en formation initiale sous statut d’étudiant
sur les sites de Beyrouth-Hadath, Tripoli, Mont Liban au Liban

À compter de
la rentrée universitaire
Jusqu’à la fin
de l’année universitaire
Accréditation
2019 2021-2022 restreinte

Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

AVIS N°2019/10-01

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ETAT ET DE LABEL EUROPEEN EUR-ACE® :

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN – ECOLE POLYTECHNIQUE DE LOUVAIN (UCL EPL), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master : ingénieur civil mécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil en informatique 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil en chimie et science des matériaux 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil électromécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil électricien 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil des constructions 2019 2023-2024 Maximale
Master : ingénieur civil biomédical 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour une première admission par l’Etat du diplôme de master suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master : ingénieur civil en mathématiques appliquées 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DÉCISION N°2019/09-01

UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LOUVAIN – FACULTE DES BIOINGENIEURS DE LOUVAIN (UCL AGRO), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master bioingénieur en chimie et bioindustries 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels 2019 2021-2022 Restreinte
Master bioingénieur en sciences agronomiques 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en sciences et technologie de l’environnement 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DÉCISION N°2019/09-02

UNIVERSITE DE LIEGE – FACULTE DES SCIENCES APPLIQUES (ULG FSA), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master ingénieur civil en Aérospatiale 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Architecte 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Biomédical 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil en Chimie et science des matériaux 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil des Constructions 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Electricien 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil Electromécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil en Informatique 2019 2021-2022 Restreinte
Master ingénieur civil Mécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master ingénieur civil des Mines et géologue 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DÉCISION N°2019/09-03

UNIVERSITE DE LIEGE – GEMBLOUX AGRO-BIO TECH (ULG AGRO), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master bioingénieur en sciences agronomiques 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en chimie et bioindustries 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en sciences et technologies de l’environnement 2019 2023-2024 Maximale
Master bioingénieur en gestion des forêts et des espaces naturels 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

AVIS N°2019/09-04

UNIVERSITE DE MONS – FACULTE POLYTECHNIQUE (UMONS), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master Ingénieur civil architecte 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil en chimie et science des matériaux 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil électricien 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil en informatique et gestion 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil mécanicien 2019 2023-2024 Maximale
Master Ingénieur civil des mines et géologue 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

AVIS N°2019/09-05

UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES – ÉCOLE INTERFACULTAIRE DE BIOINGENIEUR (ULB AGRO), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en Chimie et bioindustries 2019 2023-2024 Maximale
Master en Sciences agronomiques 2019 2023-2024 Maximale
Master en Sciences et technologies de l’environnement 2019 2023-2024 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-06

UNIVERSITE LIBRE DE BRUXELLES – ECOLE POLYTECHNIQUE DE BRUXELLES (ULB EPB), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master Ingénieur civil physicien 2019 2021-2022 Restreinte
Master Ingénieur civil biomédical 2019 2021-2022 Restreinte
Master Ingénieur civil en informatique 2019 2021-2022 Restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour les mêmes périodes.

AVIS N°2019/09-07

INSTITUT SINO-EUROPEEN D’INGENIERIE DE L’AVIATION – UNIVERSITE DE L’AVIATION CIVILE DE CHINE (SIAE CAUC), Chine

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat du diplôme suivant :

  Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master de l’Institut sino-européen d’ingénierie de l’aviation de l’université d’aviation civile de Chine, spécialité aéronautique Formation initiale sous statut d’étudiant 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ce diplôme pour la même période.

AVIS N°2019/09-08

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE (ENSEA), Côte d’Ivoire

Décision de la Commission des titres d’ingénieur d’attribuer le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, au diplôme suivant :

  À compter de l’année civile Jusqu’à la fin de l’année universitaire
Ingénieur Statisticien Economiste 2019 2024-2025

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

DECISION N°2019/09-10

INSTITUT UCAC-ICAM, Cameroun

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’admission par l’Etat du diplôme suivant :

  Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale/restreinte
Ingénieur généraliste Formation initiale sous statut d’apprenti 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ce diplôme pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-11

HAUTE ECOLE ROBERT SCHUMAN (HERS), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat du diplôme de master suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Industrie 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ce diplôme pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-12

HAUTE ECOLE NAMUR-LIEGE-LUXEMBOURG (HENALLUX), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat des diplômes de master suivants :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Automatisation 2019 2024-2025 maximale
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electromécanique 2019 2024-2025 maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-13

HAUTE ECOLE LIBRE MOSANE (HELMo), Fédération Wallonie-Bruxelles, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour un renouvellement de l’admission par l’Etat du diplôme de master suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Industrie 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour une première admission par l’Etat du diplôme suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master en sciences de l’ingénieur industriel, orientation Génie énergétique durable 2019 2024-2025 Maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’attribution du label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, à ces diplômes pour la même période.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2022.

AVIS N°2019/09-14

VRIJE UNIVERSITEIT BRUSSEL – FACULTEIT INGENIEURSWETENSCHAPPEN (VUB), Flandres, Belgique

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’admission par l’Etat du diplôme suivant :

  À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
Master of Science en sciences appliquées et sciences de l’ingénieur : informatique appliquée (FR) / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: toegepaste computerwetenschappen (VL) / Master of Science in Applied Sciences and Engineering: Applied Computer Science (EN) 2019 2021-2022 Maximale

Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE®, niveau master, a été attribué lors d’une précédente évaluation de l’Etablissement pour la période 2016-2022.

AVIS N°2019/09-15

 Communiqué de presse / Paris, le 28 novembre 2019 

La CTI (Commission des titres d’ingénieur) vient de se voir renouveler la confiance de trois organisations européennes, l’European Association for Quality Assurance in Higher Education (ENQA), l’European Network for Accreditation of Engineering Education (ENAEE) et l’European Quality Assurance Register (EQAR). ENQA confirme à la CTI son statut de « full member » jusqu’au 20 juin 2024. ENAEE renouvelle l’autorisation de la CTI à délivrer le label qualité EUR-ACE® pour les formations d’ingénieurs jusqu’au 31 décembre 2024. Enfin, la CTI a également validé sa réinscription au registre européen EQAR, la référence qualité pour les agences, jusqu’au 30 juin 2024. 

Un réseau reconnu à l’international 

La CTI réussit un sans-faute. Une triple reconnaissance au niveau européen qui prouve la qualité du réseau auquel elle participe activement et valorise les formations d’ingénieurs françaises et internationales qu’elle évalue. 

À noter, les demandes d’accréditation par la CTI sont d’ailleurs en constante augmentation, notamment de la part d’établissements implantés en Asie et en Afrique, ce qui participe à la diplomatie d’influence de la France dans ces régions qui constituent une priorité pour le gouvernement français. 

Les points forts et différenciants de la CTI qui valident cette triple labellisation 

ENQA est l’association européenne des agences d’assurance qualité dont les procédures sont conformes aux standards européens validés par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur

Les auditeurs d’ENQA ont particulièrement apprécié et mis en valeur : 

  • l’engagement remarquable des personnels et des membres de la CTI, que ce soit du collège socioéconomique ou académique, qui favorise une interaction forte entre l’enseignement supérieur et le monde professionnel ; 
  • la qualité des analyses thématiques restituées ; 
  • le programme des conférences organisées ; 
  • la mise au point d’un système de gestion de l’information complet et user-friendly

EQAR est le registre officiel des agences d’assurance qualité de l’Espace européen de l’enseignement supérieur (EEES), répertoriant celles dont les caractéristiques et procédures sont conformes aux standards européens (ESG). En labellisant la CTI, EQAR -tout comme ENQA- souligne notamment l’autonomie, l’indépendance et les moyens dont elle dispose pour mener à bien ses missions

EQAR utilise le rapport d’évaluation d’ENQA qui est complété par quelques questions complémentaires pour statuer sur l’inscription au registre. 

Seules les agences d’évaluation dont les procédures sont irréprochables, gage de la qualité requise pour intervenir au niveau européen, sont admises dans le registre européen EQAR. Rappelons que dans la cadre du processus de Bologne, le Communiqué de Paris de 2018 porté par les 48 ministres de l’Espace européen de l’Enseignement supérieur insistait sur l’importance de l’évaluation externe et mettait en valeur le registre EQAR. 

ENAEE est le réseau européen d’accréditation qui promeut les formations d’ingénieurs de qualité dans toute l’Europe et au-delà, afin que les futurs ingénieurs soient parfaitement structurés pour faire face aux enjeux exigés des projets modernes. La CTI figure parmi les fondateurs de l’association. 

ENAEE valorise la conformité de la CTI à ses exigences et lui renouvelle de ce fait l’opportunité de délivrer le label EUR-ACE®. 

Pour Élisabeth Crepon, présidente de la CTI, la satisfaction est totale

« Pour la CTI, l’inscription au registre – tout comme l’appartenance comme membre à part entière d’ENQA – constitue une reconnaissance au niveau national et international de son statut d’agence d’accréditation à dimension internationale et une confirmation de la conformité de ses pratiques aux standards européens. Les critères essentiels pour toute agence tels que l’indépendance, l’autonomie et la maîtrise de ses moyens sont ainsi validés au niveau européen et la CTI confortée dans sa mission d’intérêt général au service de la qualité des formations d’ingénieurs. Cette confirmation a évidemment un impact fort sur la valorisation des formations d’ingénieurs accréditées à l’issue d’une procédure CTI.» 

À propos de la CTI 

La CTI est un organisme paritaire indépendant, chargé par la loi française depuis 1934 d’évaluer toutes les formations d’ingénieurs en France et sur demande à l’étranger en vue de leur accréditation, de développer la qualité des formations, de promouvoir le titre et le métier d’ingénieur en France et à l’étranger. La CTI décerne également des labels qualité européens aux formations d’ingénieurs (EUR-ACE®, CeQuInt). 

Contacts presse : *protected email*  


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Par Anne-Marie Jolly, conseillère de la Présidence et membre de la CTI

La conférence EQAF (European Quality Assurance Forums’est tenue à l’université technique de Berlin du 21 au 23 novembre sur le thème : « Supporting societal engagement of Higher education ».

Cette conférence annuelle est souvent considérée comme « la grand-messe » de l’assurance qualité, initialement en Europe et maintenant dans le monde entier. Cette année, elle accueillait 730 partenaires issus de tous les continents, c’est dire si la diversité n’était pas un vain mot. Les personnes présentes étaient aussi bien des représentants d’universités, des étudiants, des agences d’évaluation, que des partenaires de ces universités (syndicats, ministères).

Le thème de cette année, l’engagement sociétal, concernait fortement la CTI puisque dès 2012, la réflexion entamée par l’écriture d’« Analyses et Prospectives » s’est transformée en 2014 en critères beaucoup plus tangibles dans R&O suite au dialogue entamé avec ses partenaires.

La qualité étant un des leviers de l’engagement sociétal des institutions, la CTI a tenu à présenter sa démarche (voir la présentation d’Anne-Marie Jolly), qui vient de franchir une nouvelle étape notamment au travers des focus réalisés l’an dernier, et dont la synthèse a été publiée.

De cette conférence ont émergé des discussions très intéressantes sur la valeur ajoutée des parties prenantes pour une institution, les ministères se positionnant d’ailleurs plus comme partenaires que comme parties prenantes. Ce fut un débat intéressant dans lequel les syndicats se positionnèrent sur 2 niveaux : le temps jugé démesuré de leurs membres pour mettre en place la qualité dans leur institution, et la nécessité d’avoir de façon plus générale un rôle dans ce domaine.

Une présentation très attendue de l’INQAAHE (International Network for Quality Assurance in Higher Education) a porté sur l’enquête qu’il a réalisé en 2017-2018 au niveau mondial, auprès de 200 agences fonctionnant en réseau (il existe 322 agences dans le monde).

Cette enquête montre que si l’évaluation des agences existe majoritairement en Europe (voir évaluation externe ENQA de la CTI), le développement massif de l’External Quality assurance menée par les agences a tendance à se substituer à l’Internal Quality Assurance menée par les institutions elles même. Nous reviendrons sur cette enquête dans un prochain article.

En conclusion, cette conférence a offert des moments de réflexion privilégiés qui permettront sans aucun doute des avancées futures de nos agences. Et last but not least, cela nous a permis de découvrir que sur l’aspect sociétal, la CTI est plutôt en avance.

Par Anne-Marie Jolly, conseillère de la Présidence et membre de la CTI

Le jeudi 14 novembre, l’IESF Ile-de-France et l’Université de Paris ont organisé à l’École des Ingénieurs Denis Diderot à Paris un colloque sur la thématique « Ingénieur et scientifique en entreprise : horizon 2040 ».

Le public aussi bien que les contributions ont été très variés, ce qui démontre que cette problématique concerne un grand nombre de personnes, qui ont ainsi pu découvrir les réalités de la formation d’ingénieur en France en 2019.
Le BNEI, représenté par son Président Constantin Foreau, a fourni une description précise de la façon dont les élèves étaient aujourd’hui confrontés à ces nouveaux enjeux.

Par la suite, des d’entreprises de toutes tailles ont apporté des éclairages sur leurs attentes respectives et les enjeux que cela soulève : 

  • Pour DASSAULT-Aviation, représenté par Baptiste Polaud, les connaissances de base et le travail sont fondamentaux pour que les ingénieurs formés soient capables d’affronter les enjeux futurs, observables à travers les TRL (Technology readiness levels) et qui évoluent progressivement depuis 20 ans. L’ingénieur doit ainsi faire ses gammes “comme un musicien” afin de s’adapter aux évolutions futures des métiers. Selon l’intervenant, la difficulté pour les écoles réside d’ailleurs dans l’articulation entre les apprentissages de base et les options appliquées, car le volume de temps est limité. 
  • Pour la start-up DAMAE-Medical, représentée par Anaïs Barut, diplômée de SupOptique, l’esprit d’innovationdans un contexte transversal est fondamental car même les start-up peuvent avoir à changer de trajectoires et faire preuve d’adaptabilité. C’est le cas de DAMAE-Medical, initialement concernée par les problématiques médicales dermatologiques et qui se tourne maintenant vers les enjeux de la cosmétique. 

La première table ronde : « Impact des nouvelles technologies : nouveaux métiers, nouvelles organisations, nouveaux statuts, nouvelles formations, égalité F/H » réunissait professionnels et académiques dont Anne-Marie Jolly et Jacques Fayolle, qui représentaient respectivement la CTI et la CDEFI. Tandis que les entreprises ont axé leurs propos sur les besoins de leurs secteurs (le BIM, l’IA, etc.), les intervenants académiques ont évoqué les actions menées par la CTI sur le numérique, l’évolution des enseignements en lien avec la recherche et la recherche appliquée, les soft skills, ainsi que l’ensemble des modes d’interaction avec l’entreprise, dont l’apprentissage, et qui sont des gages de bonnes adaptations aux pratiques de 2020, 2030 ou 2040.

L’accent a également été mis sur les nouvelles pratiques pédagogiquestelles que le projet, très présent dans toutes les formations d’ingénieurs, ou encore le besoin du soutien d’ingénieurs en activité pour encourager les vocations vers les métiers d’ingénieur, en particulier pour les filles !

La deuxième table ronde « Évolutions des relations intra-entreprises : nouveaux comportements, nouveaux types de managements, nouveaux modes de recrutements, nouvelles formations – impact égalité H/F », accueillait notamment Patrick Obertelli, membre de la CTI, ainsi que des représentants de l’ESCP, de l’association Bernard Gregory (doctorants), d’Orange Lab et d’Arrow man. La nécessité de compétences en sciences humaines et sociales liées aux enjeux des problématiques environnementales et sociétales a été au coeur des échanges, ainsi que les efforts à fournir pour obtenir une réelle diversité. 

Cette manifestation s’est donc révélée fructueuse et enrichissante, aussi bien au regard des échanges que des exposés !

Mercredi 13 novembre 2019, la CTI a réuni les experts élèves-ingénieurs pour participer à une journée de formation. Cette formation est proposée aux nouveaux élèves-ingénieurs intégrant la liste des experts auprès de la CTI pour un mandat de deux ans afin de participer aux missions d’audit.

Lors d’une mission d’audit, l’expert élève-ingénieur participe :

  • à l’analyse du dossier de demande d’accréditation, en particulier sur les questions liées à la vie étudiante, sur le champ E « Recrutement », ou encore par l’analyse du Règlement des études ;
  • aux échanges pendant la visite sur site(s) et en particulier à la conduite de l’entretien avec le panel des élèves-ingénieurs ;
  • à la rédaction du rapport de mission sur les parties qui lui ont été attribuées par le rapporteur principal.

Pendant la journée de formation en présentiel dans les locaux de la CTI, les élèves experts-ingénieurs ont réfléchi aux fondamentaux de la démarche qualité de la CTI, ainsi qu’à la façon de se présenter en tant qu’auditeur et de présenter le rôle de la Commission. Ils ont également pu travailler sur le référentiel R&O, et sur le déroulement d’une mission d’audit. Cette journée leur a permis d’échanger avec les membres de la CTI sur le rôle, la posture et la déontologie de l’auditeur.

Cette journée de formation a été conçue conjointement avec le Bureau national des élèves-ingénieurs (BNEI). Elle a été co-animée par ce dernier, par l’équipe permanente de la CTI et par des membres de la CTI qui ont répondu aux nombreuses questions des participants.

Comme c’est le cas pour les procédures de la CTI, les évaluations externes par ENQA et par EQAR citées dans cet article se concluent par des recommandations par rapport à la conformité des pratiques de la CTI aux ESG. 
Deux des recommandations de 2019 impacteront les écoles d’ingénieurs car elles concernent d’une part la publication des rapports de mission d’audit, et d’autre part la mise en place d’un suivi intermédiaire entre deux audits périodiques.

En réponse à ces deux recommandations, la CTI a d’ores et déjà prévu une évolution de ses pratiques.
La CTI a conçu une nouvelle trame de rapport de mission d’audit publiable qui est actuellement utilisée en phase pilote. Un bilan sera dressé début 2020 en vue d’une éventuelle adaptation du modèle. La nouvelle maquette permettra à l’ensemble des rapports de mission d’audit d’être publiés sur le site de la CTI à partir de l’année académique 2020-2021. Cette nouvelle version s’accompagne d’un outil de prise de décision (sous forme de tableaux de suivi de la conformité aux critères de R&O) qui sera partagé avec la direction de l’école et restera confidentiel.

En guise de suivi intermédiaire entre deux audits périodiques espacés de cinq ans, la CTI demandera à partir de la campagne en cours un bilan de suivi de des recommandations deux ans et demi après la séance plénière concernée par l’école. Il s’agit d’un dossier simplifié sous forme d’un tableau listant les recommandations et les réponses apportées ou le plan d’actions de l’école pour remédier aux non conformités identifiées. Aucun justificatif ne sera demandé en annexe. Il s’agit pour la CTI d’inciter les écoles à initier, dès la fin de l’audit et sans attendre l’audit périodique suivant, la mise en œuvre des recommandations et à faire le point sur le suivi des recommandations à mi-parcours. La Commission exprimera une prise d’acte favorable ou avec réserves sur le bilan fourni et l’équipe d’experts le prendra en considération lors de l’audit suivant. Les formations accréditées pour une durée restreinte de deux ou trois ans ne seront évidemment pas concernées par un tel suivi intermédiaire.