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Les actualités présentées ici, sont un relais du site de la CTI.

Portail ouvert du 4 avril 2018 au 15 juin 2018.

Données certifiées par la Direction des écoles et publiées à la demande de la Commission des Titres d’Ingénieur (CTI) en conformité avec les standards de l’espace européen.

La CTI et les écoles d’ingénieurs qu’elle accrédite se conforment aux standards européens, élaborés par l’association européenne ENQA et adoptés par les ministres de l’enseignement supérieur de l’espace européen (Bergen, 2005 ; Erevan, 2015). Parmi ces standards, il y a l’exigence – pour les écoles et établissements – de rendre publiques des informations sincères sur leur offre de formation.

Dans cette perspective, il est demandé à chaque Directeur/Directrice d’école d’ingénieurs de remplir, une fois par an et pour la 6e année consécutive, un tableau de données accessible via un portail CTI, en vue de sa publication sur le site Internet de l’école et de sa transmission à la CTI qui le publie également sur son site.

L’aide méthodologique au remplissage à la saisie du formulaire est accessible en ligne dans l’espace directeur ou dans les extractions au format excel (attention, l’aide n’est pas visible dans les extractions PDF).

Cette année, la date limite pour actualiser les informations est le 15/06/2018 (portail ouvert jusqu’à 23h59).

Néanmoins, les écoles concernées par la campagne d’accréditation en cours doivent transmettre ces données le plus tôt possible.
En effet, si vous devez déposer cette année un dossier d’accréditation auprès du Greffe de la CTI, nous vous demandons d’ajouter à votre dossier votre fiche de données au format PDF, ainsi que toutes celles des années précédentes, depuis la mise en place de la procédure.
Nous vous rappelons que ces données engagent la responsabilité du Directeur/de la Directrice et attirons votre attention sur l’importance de leur exactitude.

C’est dans cette logique de transparence, que la CTI mène actuellement une réflexion sur l’accessibilité simplifiée à ces données publiques, dans une philosophie d’open data.

REMARQUES ET INFORMATIONS PRATIQUES

Dans l’ensemble de cette fiche, on ne traite que des apprenants inscrits en cycle ingénieur. Seules les cases faisant explicitement référence à d’autres diplômes dérogent à cette règle.
Ces données ayant aussi pour intérêt d’être consolidées afin d’obtenir des chiffres réels sur les ingénieurs et élèves ingénieurs des écoles d’ingénieur françaises, la saisie des données de l’item 1.17 et du chapitre II sont obligatoires à la validation du formulaire.
Nous attirons votre attention sur le bloc de saisie « particularités » en fin de formulaire, qui permet de mentionner des éléments caractéristiques n’ayant pu trouver leur place dans le corps du formulaire.

Les informations dont la CTI dispose d’ores et déjà sont pré-remplies. Les informations publiées au journal officiel ne sont pas modifiables (nom légal de l’école, intitulés des formations, durée et période de l’habilitation).

Accès au portail de saisie :
https://espace-ecole.cti-commission.fr/login

Pour nous signaler d’éventuelles erreurs (même en dehors de la période de saisie) et pour toute information complémentaire, merci de contacter le pôle Qualité et Communication à l’adresse suivante : *protected email* ou par téléphone au 0033 1 73 04 34 31)

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

École nationale d’ingénieur de Saint-Etienne (ENISE)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENISE
Académie : Lyon
Site de l’école : Saint-Etienne
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie mécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Loire, en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie civil, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie civil, en partenariat avec SUP BTP Rhône-Alpes-Auvergne, en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie physique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020

Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/04-01

.

Institut polytechnique de Grenoble (IPG)
École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux (PHELMA)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Phelma
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Microélectronique et Télécommunications (intitulé à confirmer), en partenariat avec ITII Dauphiné-Vivarais – en remplacement de l’intitulé Conception des systèmes intégrés – en formation initiale sous statut d’apprenti   maximale

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à la formation continue de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Microélectronique et Télécommunications (intitulé à confirmer), en partenariat avec ITII Dauphiné-Vivarais Formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

.

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Cnam
Académie : Paris
Centres d’enseignement en régions : Les formations « hors temps de travail » (HTT) peuvent être dispensées sur différents sites non précisés dans l’avis d’accréditation. Les formations initiales sous statut d’apprenti (et les formations continues associées) sont dispensées en un site mentionné dans l’avis et le pilotage opérationnel est assuré par le centre régional d’enseignement correspondant.
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants : Site de formation Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
01 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Chimie Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
02 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics
en remplacement de Construction et aménagement
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
03 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
04  Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
05 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Instrumentation
en remplacement de Mesure-analyse
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
06 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
07 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
08 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie nucléaire
en remplacement de Sciences et technologies nucléaires
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
09 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Sécurité sanitaire (sous réserve d’approbation) Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
10 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2019-2020 restreinte
11 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique
en remplacement de Systèmes électriques
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
12 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électroniques (sous réserve d’approbation) Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
13 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Agroalimentaire Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
14 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie biologique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
15 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie des procédés Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
16 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Automatique et Robotique
en remplacement de Systèmes automatisés
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
17 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Télécommunications et Réseaux Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2019-2020 restreinte
18 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Géomètre et topographe Le Mans Formation initiale sous statut d’étudiant 2018 2022-2023 maximale
19 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique, en partenariat avec l’AFISA Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
20 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Systèmes d’information,en partenariat avec l’AFIA
en remplacement de Informatique
Saint-Denis Formation continue 2018 2022-2023 maximale
20 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Systèmes d’information,en partenariat avec l’AFIA
en remplacement de Informatique
Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
21 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et espace, en convention avec l’Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace,en partenariat avec Ingénieurs 2000
en remplacement de Aéronautique et spatial
Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
22 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,

spécialité Génie nucléaire, en convention avec le CESI,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en remplacement de Sciences et technologies nucléaires

Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
23 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France en remplacement de Systèmes électriques Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
24 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électroniques (sous réserve d’approbation), en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
25 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Exploitation ferroviaire Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
x arrrêt du recrutement x
26 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Instrumentation, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France en remplacement de Mesure-analyse Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
27 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Mantes-la-Jolie Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
28 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics,en partenariat avec l’IST-BTP Picardie en remplacement de Construction et aménagement Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
28 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en partenariat avec l’IST-BTP Picardie en remplacement de Construction et aménagement Amiens Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
29 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques,en partenariat avec l’ISP Picardie                        en remplacement de Prévention des risques Amiens Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
29 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques, en partenariat avec l’ISP Picardie             en remplacement de Prévention des risques Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
30 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Picardie Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
31 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique,en partenariat avec l’ITII Picardie Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
32 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Picardie Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
33 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Picardie Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
34 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII Picardie              en remplacement de Systèmes électriques Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
34 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique,en partenariat avec l’ITII Picardie              en remplacement de Systèmes électriques Beauvais Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
35 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Poitou-Charentes Châtellerault Formation continue 2018 2022-2023 maximale
35 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Poitou-Charentes Châtellerault Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
36 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux, Emballage et conditionnement, en partenariat avec l’ISIP                             en remplacement de Matériaux Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
37 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Multimédia                  en remplacement de Informatique et multimédias Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
38 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique, en convention avec l’Université de Poitiers Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
39 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et Espace, en convention avec l’Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique, en partenariat avec AEROTEAM                en remplacement de Aéronautique et spatial Poitiers Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
40 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Limoges                       en remplacement de Construction et aménagement Limoges Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
41 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Reims, en partenariat avec l’ITII-BTP Champagne-Ardenne en remplacement de Construction et aménagement Reims Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
42 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Reims Reims Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
43 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Alsace Mulhouse Formation continue 2018 2022-2023 maximale
43 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Alsace Mulhouse Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
44 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec IF3E Nancy Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
45 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E Metz Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
45 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E  Metz Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
46 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec l’ITII Normandie Vernon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
47 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Normandie Vernon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
48 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec ATEE
en remplacement de Systèmes électriques
La Roche-sur-Yon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
49 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec ARSFI Avignon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
50 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Multimédia, en convention avec l’Université de Toulon                          en remplacement de Informatique Toulon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2019-2020 restreinte
51 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
52 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France  en remplacement de Systèmes électriques Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
53 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Système électroniques (sous réserve d’approbation), en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
Rappel de l’Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur relevant de la séance plénière de janvier 2018
Première accréditation de nouvelles formations de l’école menant aux titres suivants : Site de formation Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
nouveau 1 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Bioinformatique
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
nouveau 2 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Matériaux, en partenariat avec Ingénieurs 2000
Paris Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 3 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII Picardie
Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 3 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII Picardie
Beauvais Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
nouveau 4 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Bâtiment et Travaux publics
en partenariat avec IF3E
Nancy(nouveau site) Formation initiale
sous statut d’apprenti
Accréditation pour une durée de 3 ans sous réserve de l’accord du Conseil régional restreinte
nouveau 5 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Poitiers
Niort(Nouveau site) Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 6 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Gestion des risques, en partenariat avec IF3E
Metz Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte

Demande complémentaire de la Commission :

La Commission prononce trois injonctions relatives à :
* l’ensemble des formations initiales sous statut d’apprenti, concernant la gouvernance, l’assurance qualité interne, le profil général de ces formations, l’implication du CNAM dans les formations initiales sous statut d’apprenti,
* la formation n°41 dans la spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Reims, à Reims concernant le rythme de l’alternance,
* l’ensemble des formations initiales sous statut d’apprenti réalisées en partenariat avec l’ITII Picardie (formations n° 31, 33, 34 et nouvelle formation n°3), à Beauvais concernant les compétences internationales et les relations partenariales.

L’école fournira à la CTI :
* un plan d’actions attendu pour le 15 novembre 2018 pour répondre aux trois injonctions
* un rapport intermédiaire attendu pour le 15 novembre 2020 qui inclura le suivi du plan d’actions relatif aux trois injonctions ainsi que le suivi des recommandations générales portant sur quatre domaines : gouvernance, stratégie, pédagogie, international.

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué aux diplômes dont les numéros sont listés ci-après, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023 : 01-02-03-04-05-07-09-11-12-13-14-16-18-19-20-21-23-24-26-27-28-29-30-31-32-33-35-36-37-38-40-41-42-43-44-46-47-48-49-51-52-53.

AVIS N° 2018/01-06

Par Laurent Mahieu, Président de la CTI

Régulièrement, la CTI est sollicitée par des tiers externes qui se renseignent sur l’accréditation de tel ou tel établissement à délivrer un diplôme d’ingénieur. L’absence de cet établissement dans la base de données CTI est souvent le fait déclencheur au questionnement.

Tout récemment encore, la CTI est intervenue auprès d’un établissement de formation, dans les termes qui suivent :

« L’attention de la Commission des titres d’ingénieur a récemment été attirée sur l’offre de formation du Centre NNN.
En l’occurrence, le parent d’un jeune en cours d’inscription a demandé à la Commission si la formation « Ingénieur iii », proposée par votre établissement, était bien accréditée par la CTI. Ceci n’est pas le cas.

La Commission, dans son action d’assurance qualité externe, s’attache à mettre à disposition du public une information claire et fiable sur les diplômes d’ingénieur qui sont accrédités par ses soins.
Sa mission est également de veiller à la protection du titre d’ingénieur diplômé et à la clarté des informations qui s’y réfèrent.

La mise en forme par le Centre NNN, dans sa documentation papier ou sur son site internet, des éléments relatifs au cursus évoqué ci-dessus entretient l’équivoque en utilisant de façon rapprochée les termes « ingénieur » et « diplôme »pouvant ainsi laisser croire que votre établissement délivre un diplôme d’ingénieur.

Comme le précise le Code de l’éducation, seuls sont autorisés à délivrer un diplôme d’ingénieur les établissements dont les formations ont été évaluées par la CTI et ensuite officiellement accrédités (Articles L 642-1 et L 642-4 notamment). « Les infractions aux dispositions du présent chapitre sont réprimées conformément aux dispositions du Code pénal relatives aux faux et à l’usurpation de titres.» (Article L642-12).

Afin de ne pas induire en erreur les candidats à votre formation ou les mettre dans une situation fâcheuse ultérieurement, la Commission vous demande de modifier les éléments de communication afférents. Ceci ne remet pas en cause bien évidemment la qualité intrinsèque de cette formation.

Cependant, la qualité de l’information afférente aux formations fait désormais partie des critères d’évaluation de toute formation éligible aux financements des fonds de formation. Il importe que tous les acteurs jouent le jeu, au bénéfice des personnes et des entreprises concernées. »

Ce dernier point a notamment conduit la CTI à aviser l’organisme certificateur « qualité » mentionné dans les informations fournies par le centre de formation en question. A la suite de notre courrier, ce dernier a pris contact avec la CTI est a tenu compte de ses observations.

En mars 2017, un article sur ce même sujet avait été rédigé dans notre lettre d’information : « Usage du « Titre d’Ingénieur diplômé » : restons vigilants ! ».

Colloque RMEI

Le RMEI organisait en avril 2018 son 2ème Colloque en Méditerranée consacré aux questions liées à l’accréditation. Ce réseau rassemble une cinquantaine d’écoles implantées dans une douzaine de pays (dont 6 en France). Voici ce qu’on pouvait lire sur le site web du réseau en présentation du colloque :

« Les enjeux compétitifs des entreprises sont aujourd’hui mondialisés. L’affrontement concurrentiel qui en découle se joue désormais sur leur capacité à s’adapter aux accélérations des mutations technologiques.

L’innovation est devenue une priorité dans les stratégies économiques, commerciales et industrielles. Le rôle de l’ingénieur s’en trouve profondément affecté. L’hybridation de ses compétences est devenue une nécessité. Elle doit conjuguer les aspects techniques, managériaux et numériques. En conséquence, les écoles d’ingénieurs sont appelées constamment à repenser la formation dispensée et à garantir son adéquation et sa reconnaissance à l’international.

Les référentiels d’assurance qualité et d’accréditation constituent pour les établissements d’enseignement supérieur des outils indispensables pour la reconnaissance, la maîtrise et l’amélioration continue des processus de formation.

Le colloque Med-Accred, par ses conférences, ses ateliers et ses tables rondes, se veut un rendez-vous annuel d’information, de formation et d’échange pour permettre aux écoles d’ingénieurs de suivre les évolutions en matière d’accréditation et d’assurance qualité. »

Retour sur l’évènement

La CTI a été invitée à présenter les accréditations CTI (l’admission par l’état) et EUR-ACE®, à la fois en raison de la thématique qui est son cœur de métier, en raison des liens établis notamment avec l’agence tunisienne, mais aussi en raison de l’intérêt à soutenir les écoles engagées dans des démarches collectives au sein de réseaux institués.

Ce colloque réunissait à Marrakech une cinquantaine de participants venant du Maroc, de Tunisie, du Liban, d’Egypte, de Palestine et de France, autour de présentations variées :

  • Présentation de démarches institutionnelles : instances nationales d’accréditation du Maroc (ANEAQ, créée en 2016) et de Tunisie (IEAQA) ; le référentiel marocain de l’assurance qualité est en cours de finalisation.
  • Présentation de plusieurs labels : AACSB (label américain datant de 1916 pour les écoles de commerce qui institue un rapport annuel de suivi dit « rapport de maintenance ») ; ABET (pour les programmes d’ingénierie de niveau Bachelor, créé en 1938) ; EUR-ACE® ; CTI.
  • Présentation historique et actuelle très documentée : « Les référentiels d’assurance qualité : enjeux et défis » (Professeur Ahmed Cheik Larbi, Tunisie), qui a mis en perspective les grandes étapes des travaux de l’UNESCO en 1998, 2008 et 2018 ; les référentiels ESG (Europe) ; AfriQAN ; AQI-Umed ; CAMES (Afrique et Madagascar) ; RECET (Maroc, projet Tempus).

Des établissements ont présenté des actions remarquables, telles que :

  • La « Quality week » de l’université de Naplouse (Palestine) qui vise à sensibiliser tous les acteurs à l’assurance qualité ;
  • Le programme de développement de l’employabilité déployé par l’ESITH à Casablanca, qui décerne des trophées aux entreprises ;
  • Le programme HOMERE déployé par le RMEI (entre les établissements) pour faciliter la recherche de stages à l’étranger, avec le soutien de l’Union pour la Méditerranée.

Signalons que le RMEI porte en ce moment un projet d’études sur l’égalité de genre dans les écoles d’ingénieurs, intitulé « gendertarget ». Compte tenu de la diversité des situations nationales, le réseau constitue un terrain riche pour les analyses croisées.

Il est à noter que, sans se concerter, trois interventions se sont conclues par un appel à ce que les ingénieurs de demain (et d’aujourd’hui) prennent en compte les défis émergents tels qu’ils ont été formulés dans les 17 objectifs du développement durable de l’ONU pour 2030. En l’occurrence il s’agissait de l’intervention du Professeur Larbi de Tunisie (portant sur les défis de l’assurance qualité), du Professeur Fotiadu  de Centrale Marseille (portant sur les 5 évolutions majeures du profil de l’ingénieur) et de Laurent Mahieu de la CTI (portant sur les référentiels d’accréditation CTI et EUR-ACE®).

Ce colloque a permis à la CTI de rencontrer ses partenaires tunisiens avec lesquels elle est engagée dans l’accréditation EUR-ACE® des programmes de formations d’ingénieurs de niveau Master en Tunisie, avec la participation d’experts académiques et professionnels tunisiens, et avec le soutien de l’AUF.

Le rôle de la CTI

Au fil des discussions, il est apparu important pour nos interlocuteurs que la CTI puisse mieux expliciter les différences entre les démarches « Admission par l’état » et « label EUR-ACE® » tant du point de vue des démarches, des exigences, des finalités, que de l’utilité. Les attendus de la formation ne sont pas les mêmes : le référentiel CTI comporte des exigences plus précises sur le cadre de la formation et les contenus. Les documents de présentation des deux démarches existent mais pas encore le document comparatif !

Du point de vue international, une clarification de langage faciliterait la communication si l’on dénommait :

  • « Accréditation CTI » la démarche conduisant à l’admission par l’Etat suite à une évaluation réalisée sur la base du référentiel CTI.
  • « Accréditation EUR-ACE® » la démarche conduisant à l’attribution du label EUR-ACE® suite à une évaluation sur la base du référentiel ENAEE.

Face à la demande grandissante, la CTI devra s’interroger sur l’évolution de ses démarches internationales d’accréditation afin de ne pas peser de façon exagérée sur le déroulement des accréditations en France et les moyens afférents (membres, experts, équipe permanente, greffe, plénières). De façon prioritaire, il serait nécessaire de se demander si les missions internationales doivent toujours être conduites par un tandem de membres de la plénière, et s’il est envisageable que l’examen d’accréditation sur la base du rapport de la mission d’évaluation puisse se faire au sein d’une sous-commission spécialisée.

Le réseau des agences d’assurance qualité francophones, FrAQ-Sup, (dont la CTI est membre fondateur) organise en partenariat avec l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), son 3ème colloque international sur le thème « Ouverture internationale et francophonie : quelle plus-value pour la qualité de l’enseignement supérieur ?« , le 25 juin 2018 à Paris, dans les locaux de l’INHA.

Pour cette nouvelle édition, les agences qualité francophones, les universités, les écoles et les ministères pourront débattre, partager et engager une réflexion commune sur l’apport de l’internationalisation en faveur de l’enseignement supérieur : Que recouvre l’internationalisation ? Quelle vision les établissements et leurs partenaires peuvent porter et développer ? Quelles sont les bonnes pratiques internationales ?

Vous pouvez vous inscrire en suivant le lien :
http://www.hceres.fr/ACTUALITES/Toutes-les-actualites/Inscriptions-ouvertes-pour-participer-au-3eme-colloque-international-du-reseau-FrAQ-Sup

La Conférence des directeurs des écoles françaises d’ingénieurs (CDEFI) et la Commission des titres d’ingénieur (CTI) ont mis l’Europe au cœur de leurs priorités.

Elles ont organisé le 5 et le 6 avril 2018 à Paris un colloque européen labellisé EHEA qui fut l’occasion d’échanger sur la place des écoles d’ingénieurs dans l’espace européen de l’enseignement supérieur et les évolutions possibles du processus de Bologne.

Les propositions de la CDEFI et de la CTI, issues d’une réflexion collective, sont regroupées dans un document conjoint « Contribution commune CDEFI-CTI sur l’évolution du processus de Bologne », téléchargeable ci-dessous.

La France accueillera fin mai 2018 la conférence ministérielle de l’espace européen de l’enseignement supérieur, 20 ans exactement après la conférence de la Sorbonne qui a donné lieu l’année suivante au processus de Bologne auquel adhèrent aujourd’hui 48 pays de notre continent.
Dans un tel contexte, la Conférence des directeurs des écoles françaises d’ingénieurs (CDEFI) et la Commission des titres d’ingénieur (CTI) se sont associées avec enthousiasme aux événements organisés en marge de ce rendez-vous.

C’est ainsi que les deux organisations ont réuni les 5 et 6 avril 2018, en un lieu hautement symbolique – le Musée de l’Histoire de l’Immigration au Palais de la Porte Dorée à Paris – 200 congressistes venus majoritairement de France, mais également de toute l’Europe autour de la thématique : « La place des écoles d’ingénieurs dans les processus inclusifs de l’espace européen : enjeux et attendus ».
L’événement a pu obtenir le label « EHEA, Paris 2018 » décerné par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

Simone Bonnafous, Chargée de mission Bologne pour le ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation a inauguré la première demi-journée d’échanges en séance plénière.
Par la suite, Dominique Gillot, Présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées, a abordé la thématique de « La place de l’éducation aux sciences et technologies dans l’éducation des citoyens et la contribution des écoles d’ingénieurs », suivie par plusieurs intervenants sur le sujet de « La création d’universités européennes » tels que : Christian Lerminiaux, Directeur de Chimie ParisTech ; Denis Despréaux, Chef de la mission Europe et international pour la recherche, l’innovation et l’enseignement supérieur, ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Horst Hippler, Président de la Conférence allemande des recteurs (HRK) ; Manfred Horvat, Coordinateur de la Conférence des recteurs et présidents des universités européennes de technologie.

La deuxième demi-journée était consacrée à des tables rondes dont les sujets correspondent bien aux objectifs européens partagés, aux questions d’actualité et aux interrogations des écoles et des agences d’assurance qualité : la numérisation de la société et des méthodes pédagogiques, l’inclusion de publics diversifiés, les parcours différenciés, la formation tout au long de la vie, le plurilinguisme, la mobilité européenne des apprentis, l’approche qualité et les labels, etc.

Malgré des avis diversifiés et des angles d’approche différents, on peut conclure de ces échanges très riches qu’il y a une convergence de points de vue en faveur du processus de Bologne, qui a contribué à construire un espace européen du savoir et des compétences, avec des valeurs partagées d’ouverture et d’inclusion bien que des progrès restent à faire et que de nouveaux défis sont à relever en permanence.

Le colloque a permis de rappeler la contribution majeure des écoles d’ingénieurs à l’espace européen de l’enseignement supérieur :

1/ Un diplôme d’ingénieur en 5 ans qui correspond à une formation longue pour construire un profil professionnalisé recherché et confère le grade de master (intégré dans le schéma LMD) et qui inclut :

  • un solide socle de sciences fondamentales permettant l’acquisition de capacités analytiques et de synthèse à long terme ;
  • de bonnes bases en sciences humaines et sociales permettant la prise en compte des enjeux socio-culturels par les diplômés tels que le développement durable, l’éthique, la santé et la sécurité au travail, etc. ;
  • un lien obligatoire entre formation-recherche-innovation ;
  • un contact structuré avec le monde socio-économique, notamment au niveau de la gouvernance de la formation et sous forme d’expérience professionnelle obligatoire pour les élèves ingénieurs ;
  • une forte incitation à la mobilité internationale entrante et sortante, une obligation d’apprentissage de langues étrangères et d’initiation à l’interculturalité ;

2/ Des formations centrées sur l’étudiant :

  • définition d’acquis de l’apprentissage, de référentiels compétences et métiers :
  • diversification des profils (parité hommes-femmes, origines sociales et géographiques diverses, handicap, etc.) ;
  • accès aux formations par des parcours variés (statut étudiant, apprenti, formation continue, VAE, …) ;
  • un suivi et un encadrement personnalisés ;
  • un sentiment d’appartenance ;
  • la valorisation de l’engagement étudiant ;

3/ La mise en œuvre obligatoire des outils de Bologne (ECTS, supplément au diplôme, semestres, etc.) ;

4/ Une exigence d’assurance qualité interne et externe (en conformité avec les « Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area », les ESG) ; 

Les formations d’ingénieurs ont intégré très tôt ces notions d’assurance qualité interne et externe grâce au label européen EURACE®: les agences européennes ont été proactives sur ce sujet et les écoles sont de plus en plus nombreuses à demander ce label qui confère une visibilité transnationale.

Aujourd’hui la CTI souscrit pleinement aux objectifs énoncés dans la version 2015 des ESG : « L’enseignement supérieur vise plusieurs objectifs, notamment ceux de préparer les étudiants à une vie de citoyens actifs, à leurs futures carrières (par ex. contribuer à leur insertion professionnelle), de soutenir leur développement personnel, de créer une base de connaissances approfondies et diversifiées, et de stimuler la recherche et l’innovation ».

                                                          

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement (ENSE3)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Ense3
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Génie électrique et Energétique, en partenariat avec l’ITII Dauphiné Vivarais , en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

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Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux (Pagora)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Pagora
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble (Saint-Martin-d’Hères)
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master a déjà été attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2015 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

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Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : INSA Lyon
Académie : Lyon
Sites de l’école : Lyon (Villeurbanne) et Oyonnax
Calendrier d’accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école de menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniquesur le site de Lyon – en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniquesur les sites de Lyon et Oyonnax – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII de Lyon – sur le site de Lyon – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-02

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Université de Corse (Università di Corsica Pasquale Paoli)
École d’ingénieurs Paoli Tech (Paoli Tech)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Paoli Tech
Académie : Corse
Site de l’école : Corte
Calendrier accréditation : Vague C

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’école d’ingénieur Paoli Tech de l’Université de Corse, spécialité Énergétique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur le développement du recrutement et sur le développement des partenariats.

Ce document est à transmettre pour le 15 octobre 2019.

AVIS N° 2018/03-03

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Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro Sup)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture et du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : VetAgro Sup
Académie : Lyon
Site de l’école : Clermont-Ferrand (Lempdes)
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation,
santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement, en formation initiale
sous statut d’étudiant et en formation initiale
sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement en formation continue.

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.

AVIS N° 2018/03-04

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Institut Mines-Télécom
École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (Mines Saint-Étienne)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Mines Saint-Etienne
Académie : Lyon
Sites de l’école : Saint-Etienne et Gardanne
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de formation de l’école menant aux titres d’ingénieur suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Énergétiquesur le site de Saint-Etienne – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Systèmes électroniques embarquéssur le site de Saint-Etienne – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Systèmes électroniques embarquéssur les sites de Saint-Etienne et de Gardanne – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master, pourra être attribué sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-05

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École nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSAM
Académie : Paris
Sites de l’école : Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Chambéry, Cluny, Lille, Metz, Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie énergétique, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII de Provence-Alpes-Côte d’Azur – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Mécatronique, en partenariat avec l’ITII de Lorraine – en remplacement de Mécatronique et Génie industriel, dans le centre d’enseignement et de recherche de Metz – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Travaux publics, en partenariat avec l’AFITP PACA – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale
sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII de Provence-Alpes-Côte d’Azur – en remplacement de Systèmes électriques, dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Environnement et Gestion des risques, en partenariat avec l’ITII des Deux-Savoies – en remplacement de Gestion et Prévention des risques, dans le centre d’enseignement et de recherche de Chambéry – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à une nouvelle voie de formation d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à l’ensemble des diplômes ci-dessus, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire.

AVIS N° 2018/02-02 (Suite)

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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nice (EPU Nice-Sophia)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/11-01

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Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte avec réserves du plan d’actions remis par l’école suite à l’injonction émise par la Commission.

COMPLEMENT DE DECISION N° 2017/06-01

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Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du plan d’actions remis par l’école suite à l’injonction émise par la Commission.

COMPLEMENT DE DECISION N° 2017/01-07