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Les actualités présentées ici, sont un relais du site Réseau Polytech.

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Les actualités présentées ici, sont un relais du site de la CTI.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 et 9 juin 2021, présidée par Elisabeth Crépon et Jean-Louis Allard, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 11 mai 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 26 mai 2021 ;
  • La mise à jour du règlement intérieur de la CTI ;
  • La liste des experts pouvant assumer la fonction de co-rapporteur ;
  • La liste des écoles autorisées à organiser les épreuves du dispositif d’ingénieur diplômé par l’Etat (IDPE) ;
  • Les rapports intermédiaires pour ENQA, EQAR et ENAEE.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021).

Ecole d’ingénieurs généralistes – La Rochelle (EIGSI La Rochelle Casablanca)
Décision n° 2021/06-01
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Haute Ecole Louvain en Hainaut (HELHa)
Avis n° 2021/06-02
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole royale militaire (ERM Belgique)
Avis n° 2021/06-03
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion (ENSSAT)
Avis n° 2021/06-04
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Avis n° 2021/06-05
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire (IMT Atlantique Bretagne – Pays de Loire)
Avis n° 2021/06-06
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Conservatoire national des arts et métiers (Cnam)
Avis n° 2021/06-07
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole supérieure d’ingénieurs en innovation technologique de l’Université de Rouen (ESITech)
Avis n° 2021/06-08
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)
Avis n° 2021/06-09
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole Centrale Casablanca (Centrale Casablanca)
Avis n° 2021/06-10
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France (INSA HDF)
Avis n° 2021/06-11
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole d’ingénieurs Denis-Diderot de l’Université de Paris(EIDD)
Avis n° 2021/06-12
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Prises d’acte dans le suivi général des accréditations :

Université de Limoges – Ecole d’ingénieurs « ENSIL-ENSCI » (ENSIL-ENSCI)
Complément d’avis n° 2021/04-10

Institut supérieur des biotechnologies de Paris (SUPBIOTECH)
Complément de la décision n° 2020/01-10

Le colloque annuel de la CTI étant l’occasion de lancer la vague périodique à venir, le colloque prévu en 2021 a été reporté tout comme la vague C à l’année suivante. 

Le prochain colloque de la CTI, en amont de la vague C, aura lieu le 1er février 2022 à Marseille, accueilli par les écoles Centrale Marseille et Polytech Marseille.
Il sera précédé la veille, 31 janvier 2022, par un ATELIER EUROPEEN DE LA CTI qui portera sur l’assurance qualité et les labels européens pour les formations d’ingénieurs.

Le colloque de la CTI, événement majeur de l’enseignement supérieur, est organisé depuis une quinzaine d’années et accueille chaque année plusieurs centaines de participants. C’est lors de cette rencontre qu’est lancée chaque année la nouvelle campagne d’accréditation. 

En attendant de nous retrouver en 2022, vous pouvez consulter les restitutions et présentations des colloques de la CTI de ces dernières années : 

  • Colloque 2020 : “Approche compétences et alignement pédagogique”
  • Colloque 2019 : “Partenaires et parties-prenantes : ressources majeures des écoles pour définir leur politique qualité ?”
  • Colloque 2018 : “La démarche qualité et le parcours de l’élève”

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 mai 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 13 et 14 avril 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 27 avril 2021 ;
  • Les critères, le référentiel et la procédure pour le Bachelor en Sciences et Ingénierie (BSI), version 2021 ;
  • Les éléments de réponse à inclure dans les rapports intermédiaires pour ENQA et EQAR.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021). Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiés ultérieurement.

Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest (ESEO)
Décision n° 2021/05-01

Ecole supérieure d’agro-développement international (ISTOM)
Décision n° 2021/05-04
Rapport de mission d’audit

École nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux
(IPB-ENSEIRB-MATMECA)
Avis n° 2021/05-03

Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie)
Avis n° 2021/05-02

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai (IMT Lille Douai)
Complément d’avis n° 2019/07-04

Mesdames les directrices, Messieurs les directeurs des écoles d’ingénieurs,

Dans nos trois courriers précédents du mois de mars et novembre 2020, nous faisions part à l’ensemble des écoles des ajustements à envisager dans l’application de R&O afin d’adapter les formations et leur organisation à l’épidémie COVID-19. Les écoles qui étaient concernées par un audit CTI ou un audit coordonné avec le Hcéres en 2020-2021 ont également été contactées par la CTI afin de modifier la programmation prévue. En janvier 2021, suite au décalage d’un an de l’ensemble des vagues de contractualisation des établissements par le MESRI et des vagues périodiques d’évaluation, la CTI a de nouveau communiqué sur les évolutions du calendrier des audits par l’intermédiaire de sa Lettre du mois de mars 2021, de son site et par message individuel aux écoles concernées par les années 2022 et 2023.

Actuellement, la situation sanitaire semble enfin s’améliorer et nous espérons que la rentrée de septembre 2021 permettra aux écoles et à leurs élèves un retour au présentiel et à un rythme académique normal. Cette perspective positive n’a cependant pas encore tous les effets espérés, notamment en ce qui concerne la recherche d’organismes d’accueil pour une mobilité internationale et l’insertion professionnelle.

La CTI souhaite par conséquent adresser un nouveau message aux écoles sur les modalités qu’il convient d’adopter pour la prochaine rentrée et l’année académique 2021-2022.

Adaptation des cursus ingénieurs

La CTI rappelle sa recommandation aux écoles d’adopter une approche pragmatique dont la seule ligne directrice doit être de veiller à ce que chaque élève-ingénieur, chaque stagiaire de la formation continue, puisse au final attester et faire valoir l’acquisition des compétences terminales associées à son diplôme. La CTI souligne que les modalités pour mettre en œuvre et valider ces compétences ne sont jamais uniques et peuvent être l’occasion d’initier des pratiques innovantes. Une attention soutenue doit être portée sur les étudiants en situation délicate, notamment de handicap ou de difficultés personnelles particulières. 

La CTI insiste également sur la fait que toutes les mesures exceptionnelles prises dans ce contexte inédit doivent faire l’objet d’une annexe au règlement des études qui devra être présentée aux élèves-ingénieurs et entérinée par les instances de gouvernance compétentes de l’établissement (CEVU, conseil des études, conseil d’administration, conseil d’école…) lors de leurs prochaines réunions.

Pour l’ouverture internationale et les langues

Dans son courrier de novembre dernier, la CTI avait recommandé aux écoles de lever l’obligation de séjour à l’international pour les élèves-ingénieurs, étudiants et apprentis, en 2e et 3e année du cycle ingénieur durant l’année académique 2020-2021. Les élèves inscrits en 3e année du cycle ingénieur en 2021-2022 continuent par conséquent d’être concernés par cet assouplissement des critères du référentiel de la CTI, R&O.

Pour les élèves inscrits en 1re et 2e année du cycle ingénieur en 2021-2022, la CTI préconise de maintenir l’exigence d‘une mobilité internationale durant le cursus. A titre exceptionnel, les écoles pourront prévoir des exonérations à cette obligation, sous réserve de la validation préalable par les instances concernées de l’école.

Pour tous les élèves-ingénieurs qui ne réaliseront pas de période à l’étranger d’une durée significative, l’école leur proposera une activité alternative spécifique qui pourra leur permettre d’acquérir les acquis de l’apprentissage attendus par une mobilité.

La CTI rappelle également son courrier de novembre 2020 en ce qui concerne la certification en langues. Les exigences décrites dans R&O sont maintenues, à savoir qu’une partie des compétences en anglais et français langue étrangère doivent être attestées par une certification externe.

Pour les stages de fin d’études décalés à l’année suivante

La CTI rappelle sa recommandation aux écoles de prendre toutes les dispositions pour favoriser la réalisation des stages et tout particulièrement celui de fin d’études dans de bonnes conditions et dans les délais impartis afin de favoriser l’insertion professionnelle des diplômés. Si jamais un projet de fin d’études devait être décalé en débordant sur l’année académique suivante, la CTI souhaite que les élèves ingénieurs dans cette situation puissent être placés en prolongation de scolarité sans paiement de droits d’inscription complémentaires en conservant le droit de réaliser le stage dans le cadre d’une convention et sans report d’une année de l’attribution du diplôme. En d’autres termes, les élèves-ingénieurs seraient diplômés dès validation du stage de fin de formation, toutes les autres activités académiques étant validées par ailleurs.

Pour l’insertion professionnelle des élèves de la promotion sortante

L’insertion professionnelle des élèves qui ont obtenu leur diplôme en 2020 et qui obtiendront leur diplôme en été 2021 risque d’être impactée par la crise sanitaire dans certains secteurs d’activité particulièrement touchés. La CTI demande aux écoles d’apporter une attention accrue aux outils de suivi de l’insertion professionnelle de ces promotions et de renforcer les dispositifs d’accompagnement des élèves afin de les soutenir dans leurs démarches pour trouver un emploi adapté aux compétences acquises.

Adaptation des procédures de la CTI

La CTI poursuit l’adaptation de ses procédures au fur et à mesure de l’évolution de la situation. La programmation des évaluations périodiques est réalisée selon le nouveau calendrier des vagues (cf. site de la CTI : https://www.cti-commission.fr/calendrier-des-campagnes-d-accreditations ). 

Après avoir mis en place une nouvelle procédure de visites d’audits en distanciel au printemps 2020, adaptée à la rentrée 2020, la CTI a réalisé l’ensemble des visites d’audit en distanciel en 2020-2021. Une décision concernant les visites d’audit et le distanciel pour la rentrée 2021 sera prise avant l’été. 

La mobilité internationale des apprentis

Indépendamment de la crise sanitaire, la CTI profite de ce message aux écoles pour aborder les obstacles à la mobilité internationale des apprentis liés à l’évolution récente de la législation. En effet, pour une mobilité de plus de 4 semaines, la législation actuelle prévoit la mise en veille de la convention avec l’entreprise, qui entraine la suspension du statut de l’apprenti au sein de l’entreprise et de sa rémunération. La CTI tient à informer les écoles qu’elle a adressé un courrier à la Ministre du travail en plaidant en faveur d’une évolution de la législation pour que les conventions de mise à disposition des apprentis soient possibles au-delà de 4 semaines et que les entreprises aient le choix entre une convention de mise à disposition ou une mise en veille du contrat.

En conclusion

La CTI souhaite renouveler son message de soutien aux écoles qui ont veillé avec efficacité à la continuité pédagogique malgré les énormes difficultés rencontrées. Les efforts considérables qu’elles ont fournis en 2020 et 2021 ont entrainé une transformation radicale des méthodes et outils pédagogiques et les écoles peuvent aujourd’hui s’appuyer sur les compétences acquises dans l’urgence et les développer.

N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions spécifiques liées à l’organisation des formations et/ou des procédures d’accréditation, par mail à l’adresse : contact@cti-commission.fr

Cordialement,

Elisabeth CREPON

Présidente de la CTI

Communiqué de presse – Paris, le 1er juin 2021

La collation des grades relève de la responsabilité du MESRI au nom de l’État après évaluation de la formation correspondante par le Hcéres, la CTI ou la CEFDG, suivant le secteur concerné. Suite à la Loi de programmation de la recherche et à l’arrêté du 27 janvier 2020 relatif à l’accréditation des formations conférant les grades de Licence et Master, le Hcéres, la CTI et la CEFDG, en lien avec la DGESIP, ont engagé une concertation sur l’évaluation des formations Bac+3 sollicitant le grade Licence en vue de la campagne d’évaluation et d’accréditation 2021. L’objectif partagé : mettre en place des processus d’évaluation coordonnés, quelle que soit la voie d’accès au grade de Licence, en tenant compte des spécificités des secteurs disciplinaires concernés. 

Ce travail de concertation et de coordination, mené entre mars et mai 2021, s’est effectué selon deux axes : 

  • Référentiels et critères d’évaluation : détermination d’un socle commun d’évaluation cohérent avec les dispositions de l’arrêté, sans viser un référentiel unique. Les trois référentiels, les critères d’évaluation qualitatifs et quantitatifs associés et les guides d’évaluation, le cas échéant, ont été ajustés en conséquence pour la campagne 2021. 
  • Campagne d’évaluation : harmonisation des calendriers de campagne et des éléments de langage communs portant sur le dispositif d’évaluation. Les dossiers d’évaluation de chaque instance, désormais prêts pour la campagne 2021 des Bachelors, sont introduits par un chapeau commun qui met en avant la démarche de concertation et la mise en conformité avec l’arrêté d’accréditation. 

Dans quel contexte s’inscrit cette concertation ? Le Hcéres, la CTI et la CEFDG ont coordonné leurs procédures d’évaluation dans le cadre de la Loi de programmation de la recherche au profit de l’enseignement supérieur français et de ses étudiants. En effet, cette concertation s’inscrit pleinement dans la démarche d’amélioration continue des établissements et de leurs formations. Le fait que les critères d’obtention du grade de Licence soient évalués selon des indicateurs de même niveau d’exigence représente une garantie qualité pour les diplômes Bac+3, indépendamment de la typologie de l’établissement, de la spécialité de la formation et de l’instance d’évaluation. Cette reconnaissance qualitative de l’ensemble des formations permet aux étudiants d’avoir accès à une offre de formation diversifiée de même niveau attesté par le même grade de Licence. 

Ainsi, dans le cadre de l’application de l’arrêté du 27 janvier 2020, le ministère a souhaité charger la CEFDG et la CTI de l’évaluation des Bachelors sollicitant le grade de Licence et portés respectivement par les écoles de commerce et d’ingénieurs. Les diplômes relevant des autres domaines seront évalués par le Hcéres dans le cadre d’une procédure définie conjointement avec la DGESIP. 

Le Hcéres, la CTI et la CEFDG se félicitent de cette collaboration constructive et instructive, propice au partage des expériences et des pratiques. Elle porte la volonté de faire ensemble, d’avancer de manière pragmatique dans le respect des spécificités de chaque instance. 


A propos du Hcéres 

Le Hcéres – Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur est une autorité administrative indépendante (AAI) française, chargée de l’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche, créée par la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche de 2013. Le Haut Conseil est chargé d’évaluer les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, les unités de recherche françaises et les formations de Licence – Master – Doctorat et du domaine de la culture en vue de leur accréditation. Il assure aussi des évaluations à l’international. Il deviendra une autorité publique indépendante (API) au 1er janvier 2022. 

Site internet : www.hceres.fr

A propos de la CTI 

La CTI – Commission des titres d’ingénieur est un organisme paritaire indépendant, chargé par la loi française depuis 1934 d’évaluer toutes les formations d’ingénieurs en France et sur demande à l’étranger en vue de leur accréditation, de développer la qualité des formations, de promouvoir le titre et le métier d’ingénieur en France et à l’étranger. La CTI évalue également les formations de Bachelor des écoles d’ingénieurs en vue de l’attribution du grade de Licence et décerne des labels qualité européens aux formations d’ingénieurs (EUR-ACE©, CeQuInt). 

Site internet : www.cti-commission.fr 

A propos de la CEFDG 

La CEFDG – Commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion, sous la double tutelle du ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation et du Ministère de l’économie et des finances, a pour mission d’organiser les modalités de contrôle de la qualité des formations supérieures de commerce et de gestion, dispensées par les établissements d’enseignement supérieur technique privés et consulaires, dans la perspective de la construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur. Elle examine également l’évolution des formations supérieures de management portées par ces établissements en cohérence avec le dispositif global des formations supérieures existantes. 

Site internet : www.cefdg.fr 

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 & 14 avril 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON et Jean-Louis ALLARD, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 16 mars 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 30 mars 2021 ;
  • La nomination d’un nouvel expert international et la délibération n° 2021/04-01 relative à la liste des experts ayant un mandat en 2020-2022 ;
  • Les principes d’évolution du référentiel et des critères du Bachelor en Sciences et Ingénierie (BSI) en vue de la version 2021.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiés ultérieurement.

Institut d’ingénierie informatique de Limoges (3IL Limoges)
Décision n° 2021/04-01

Ecole supérieure du bois (ESB)
Décision n° 2021/04-02

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Caen (ENSICAEN)
Avis n° 2021/04-04

Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique de Poitiers (ENSMA)
Avis n° 2021/04-06

Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)
Décision n° 2021/04-08

Université de Limoges – Ecole d’ingénieurs ENSIL-ENSCI (ENSIL-ENSCI)
Avis n° 2021/04-10

Ecole nationale supérieure de cognitique de l’Institut Polytechnique de Bordeaux (ENSC)
Avis n° 2021/04-09

Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique de l’Institut Polytechnique de Bordeaux (ENSCBP)
Avis n° 2021/04-11

Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable de l’Institut Polytechnique de Bordeaux (ENSEGID)
Avis n° 2021/04-03

Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique de l’Institut Polytechnique de Bordeaux (ENSPIMA)
Avis n° 2021/04-05

Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux de l’Institut Polytechnique de Bordeaux (ENSTBB)
Avis n° 2021/04-07

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
Complément d’avis n° 2019/12-01

Ecole polytechnique universitaire Polytech Angers (EPU Angers)
Complément d’avis n° 2020/10-07

Institut Mines-Télécom, Télécom ParisTech (Télécom ParisTech)
Complément d’avis n° 2019/04-03

Ecole d’Ingénieurs SJTU-ParisTech (SJTU)
Complément d’avis n° 2018/07-03



Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mars 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 16 février 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 mars 2021 ;
  • La programmation de la campagne 2021-2022 & la liste des audits reportés à 2022-2023 ;
  • La délibération n°2021/3-1 relative à la liste des experts CTI pour un mandat 2020-2022 ;
  • La mise à jour de la procédure admission par l’Etat de la CTI ;
  • Un nouveau modèle de rapport de mission pour les évaluations du label EUR-ACE© seul à partir de la rentrée 2021, inspiré du projet européen MEDACCR ;
  • La mise en place d’un nouvel outil collaboratif pour la CTI ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de mai à juillet 2021 inclus par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021).

Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA RENNES)
Avis n°2021/03-01
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
Avis n°2021/03-02
Rapport de mission d’audit

Institut supérieur d’études logistiques (ISEL)
Avis n°2021/03-03
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale de la statistique et de l’analyse de l’information (ENSAI)
Avis n°2021/03-04
Rapport de mission d’audit

École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Avis n°2021/03-05
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Avis n°2021/03-06
Rapport de mission d’audit

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut Polytechnique de Grenoble (ENSE3)
Complément d’avis n° 2020/06-04

Ecole nationale supérieure des industries chimiques (ENSIC)
Complément de l’avis n° 2017/11-04

ESIEE Paris
Complément de la décision n° 2020/01-11

Institut franco-chinois de l’énergie nucléaire de l’université Sun Yat-sen (IFCEN)
Complément d’avis n° 2015/10-11

Institut supérieur des biotechnologies de Paris (SUPBIOTECH)
Complément de la décision n° 2020/01-10

Université Paris X
Complément d’avis n° n° 2018/01-01

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 février 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON et Anne de CAGNY, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 19 et 20 janvier 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 février 2021 ;
  • La nomination d’un nouvel expert pour un mandat 2020-2022 ;
  • Le calendrier 2021 des Lettres d’intention ;
  • La programmation des audits de la campagne 2021-2022 ;
  • Le nouveau calendrier interne de la CTI 2021-2022 ;
  • La délibération n°2021/02-01 fixant le montant des contributions des écoles au fonctionnement de la CTI en 2021 ;
  • La mise à jour de la procédure de recevabilité pour les demandes internationales de label EUR-ACE® seul.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021).

Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA)
Décision n°2021/02-01
Rapport de mission d’audit

Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest (ISEN Yncréa Ouest)
Décision n°2021/02-02
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

École nationale supérieure de chimie de Rennes (ENSC Rennes)
Avis n°2021/02-03
Rapport de mission d’audit

École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (ENSTA Bretagne)
Avis n°2021/02-04
Rapport de mission d’audit

École nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI Pau)
Avis n°2021/02-05
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

Université Toulouse 3 (UPSSITECH)
Complément d’avis n° 2020/03-05


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 19 et 20 janvier 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON et Jean-Louis ALLARD, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 15 décembre 2020 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 5 janvier 2021 ;
  • La nomination de nouveaux experts pour un mandat 2020-2022 ;
  • La version 2021 de la charte des experts ;
  • La typologie des audits retenus pour rester dans la programmation 2021-2022 ;
  • L’échéancier pour le suivi des évaluations externes de la CTI par ENAEE, ENQA, EQAR ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de mars et avril 2021 par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :


Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG), la CTI publie les rapports de mission d’audit à partir de la vague B (2020-2021).

ECAM Rennes Louis de Broglie (ECAM Rennes)
Décision n°2021/01-01
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole Supérieure d’Ingénieurs en Agroalimentaire de Bretagne atlantique (ESIAB)
Avis n°2021/01-02
Rapport de mission d’audit

Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes de l’université Rennes I (ESIR)
Avis n°2021/01-03
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement.

Ecole d’ingénieurs de l’Université de Caen (ESIX Normandie)
Avis n°2021/01-04
Rapport de mission d’audit

Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
Avis n°2021/01-05
Rapport de mission d’audit

Ecole navale (EN Brest)
Avis n°2021/01-06
Rapport de mission d’audit

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne-Sud (ENSIBS)
Avis n°2021/01-07
Rapport de mission d’audit

Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nantes (EPU Nantes)
Avis n°2021/01-09
Rapport de mission d’audit

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans (ENSIM)
Avis n°2021/01-10
Rapport de mission d’audit

Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (ESM Saint Cyr)
Avis n°2021/01-11
Rapport de mission d’audit

Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics (ISA-BTP)
Avis n°2021/01-12
Rapport de mission d’audit

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Poitiers (ENSI Poitiers)
Avis n°2021/01-13
Rapport de mission d’audit

Prises d’acte dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure de chimie de Paris (ENSC Paris)
Complément d’avis n°2018/05-05

CESI
Complément de décision n°2020/11-04

École nationale de la météorologie (ENM Toulouse)
Complément d’avis n°2020/01-05

École d’ingénieurs Paoli Tech
Complément d’avis n°2018/03-03