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Les actualités présentées ici, sont un relais du site Réseau Polytech.

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Les actualités présentées ici, sont un relais du site de la CTI.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mars 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 16 février 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 mars 2021 ;
  • La programmation de la campagne 2021-2022 & la liste des audits reportés à 2022-2023 ;
  • La délibération n°2021/3-1 relative à la liste des experts CTI pour un mandat 2020-2022 ;
  • La mise à jour de la procédure admission par l’Etat de la CTI ;
  • Un nouveau modèle de rapport de mission pour les évaluations du label EUR-ACE© seul à partir de la rentrée 2021, inspiré du projet européen MEDACCR ;
  • La mise en place d’un nouvel outil collaboratif pour la CTI ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de mai à juillet 2021 inclus par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiés ultérieurement.

Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA RENNES)
Avis n°2021/03-01

Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
Avis n°2021/03-02

Institut supérieur d’études logistiques (ISEL)
Avis n°2021/03-03

Ecole nationale de la statistique et de l’analyse de l’information (ENSAI)
Avis n°2021/03-04

École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Avis n°2021/03-05

Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Avis n°2021/03-06

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut Polytechnique de Grenoble (ENSE3)
Complément d’avis n° 2020/06-04

Ecole nationale supérieure des industries chimiques (ENSIC)
Complément de l’avis n° 2017/11-04

ESIEE Paris
Complément de la décision n° 2020/01-11

Institut franco-chinois de l’énergie nucléaire de l’université Sun Yat-sen (IFCEN)
Complément d’avis n° 2015/10-11

Institut supérieur des biotechnologies de Paris (SUPBIOTECH)
Complément de la décision n° 2020/01-10

Université Paris X
Complément d’avis n° n° 2018/01-01

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 février 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON et Anne de CAGNY, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 19 et 20 janvier 2021 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 2 février 2021 ;
  • La nomination d’un nouvel expert pour un mandat 2020-2022 ;
  • Le calendrier 2021 des Lettres d’intention ;
  • La programmation des audits de la campagne 2021-2022 ;
  • Le nouveau calendrier interne de la CTI 2021-2022 ;
  • La délibération n°2021/02-01 fixant le montant des contributions des écoles au fonctionnement de la CTI en 2021 ;
  • La mise à jour de la procédure de recevabilité pour les demandes internationales de label EUR-ACE® seul.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiées ultérieurement.

Institut d’optique théorique et appliquée (IOTA)
Décision n°2021/02-01

Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest (ISEN Yncréa Ouest)
Décision n°2021/02-02

École nationale supérieure de chimie de Rennes (ENSC Rennes)
Avis n°2021/02-03

École nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (ENSTA Bretagne)
Avis n°2021/02-04

École nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI Pau)
Avis n°2021/02-05

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

Université Toulouse 3 (UPSSITECH)
Complément d’avis n° 2020/03-05


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 19 et 20 janvier 2021, présidée par Élisabeth CRÉPON et Jean-Louis ALLARD, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 15 décembre 2020 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 5 janvier 2021 ;
  • La nomination de nouveaux experts pour un mandat 2020-2022 ;
  • La version 2021 de la charte des experts ;
  • La typologie des audits retenus pour rester dans la programmation 2021-2022 ;
  • L’échéancier pour le suivi des évaluations externes de la CTI par ENAEE, ENQA, EQAR ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de mars et avril 2021 par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Les rapports de mission d’audit des procédures indiquées ci-dessous seront publiées ultérieurement.

ECAM Rennes Louis de Broglie (ECAM Rennes)
Décision n°2021/01-01

Ecole Supérieure d’Ingénieurs en Agroalimentaire de Bretagne atlantique (ESIAB)
Avis n°2021/01-02

Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes de l’université Rennes I (ESIR)
Avis n°2021/01-03

Ecole d’ingénieurs de l’Université de Caen (ESIX Normandie)
Avis n°2021/01-04

Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
Avis n°2021/01-05

Ecole navale (EN Brest)
Avis n°2021/01-06

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne-Sud (ENSIBS)
Avis n°2021/01-07

Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nantes (EPU Nantes)
Avis n°2021/01-09

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans (ENSIM)
Avis n°2021/01-10

Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (ESM Saint Cyr)
Avis n°2021/01-11

Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics (ISA-BTP)
Avis n°2021/01-12

Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Poitiers (ENSI Poitiers)
Avis n°2021/01-13

Prises d’acte dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure de chimie de Paris (ENSC Paris)
Complément d’avis n°2018/05-05

CESI
Complément de décision n°2020/11-04

École nationale de la météorologie (ENM Toulouse)
Complément d’avis n°2020/01-05

École d’ingénieurs Paoli Tech
Complément d’avis n°2018/03-03


Point d’attention sur R&O

Dans cet article la CTI souhaite attirer l’attention sur un sujet important bien que parfois sous-estimé de son référentiel R&O. Le rappel porte sur la prise en compte par les écoles du handicap, en particulier l’accompagnement individualisé des élèves concernés.

Le législateur a adopté par la loi 2005-102 du 11 février 2005, certaines règles et obligations qui engagent les établissements d’enseignement supérieur dans le processus d’intégration et de suivi des apprenants en situation de handicap. Des aménagements sont prévus par cette loi et transcrits dans le Code de l’éducation (article L123-4-1) auquel R&O fait référence (R&O Livre 2, page 47).

Notons que l’application de cette loi au niveau de l’enseignement primaire et secondaire entrainera une augmentation progressive du nombre d’étudiants en situation de handicap arrivant dans nos écoles d’ingénieurs.

Le Livre 2 du référentiel de la CTI évoque la situation de handicap de façon transversale, appliquée à de nombreux domaines : communication interne et externe destinée aux candidats et aux élèves, procédures d’examen et d’apprentissage en particulier des langues étrangères, sensibilisation des étudiants aux problématiques du handicap en particulier dans la vie professionnelle, adaptation des locaux et accessibilité numérique mais également gestion des ressources humaines centrée sur les stages, l’apprentissage et l’insertion des diplômés, et l’intégration de membres du personnel en situation de handicap.

La responsabilité récemment échue à la CTI pour la vérification de l’adéquation des écoles au référentiel national qualité (équivalence QUALIOPI) impose à celle-ci une responsabilité accrue dans la vérification des conditions d’accueil des étudiants en situation de handicap.

En ce qui concerne plus spécifiquement l’accompagnement des élèves, pour l’ensemble des formations entrant dans le périmètre de la demande d’accréditation, il est demandé aux écoles un plan d’action en matière d’accueil et de suivi individualisé des élèves-ingénieurs en situation de handicap.

Le dossier de l’école doit par conséquent inclure des éléments de preuve relatifs aux informations sur l’accueil des élèves-ingénieurs en situation de handicap (R&O Livre 2, Champ A, page 12), et à la présence d’un référent handicap dans l’école (R&O Livre 2, Champ C, page 66), dont le réseau de contacts avec les associations et les organismes de gestion du handicap pourra être analysé.

R&O fait référence à « des aménagements des études et des évaluations […] prévus au cas par cas pour tenir compte des situations individuelles liées au handicap » (R&O Livre 2, Champ C, page 46). En particulier, le département des langues de l’école se doit d’examiner dans les cas de difficultés d’apprentissage de certaines compétences linguistiques, les possibilités d’évaluation du niveau en langue(s) par le biais d’une adaptation spécifique (R&O Livre 2, page 57).

L’école doit par conséquent proposer, dès le début de la scolarité de l’élève concerné ou à partir du moment où le handicap est déclaré, un «contrat d’adaptation ». Pour le cas des langues, celui-ci doit spécifier :

  • les objectifs, sous la forme des compétences linguistiques visées,
  • le cursus d’apprentissage des langues individualisé,
  • la méthode adaptée d’évaluation du niveau linguistique,
  • les dispositions concernant la mobilité internationale.

Afin de pouvoir garantir un accueil et une intégration adaptés à chaque élève ingénieur en situation de handicap, il est par conséquent important pour les écoles d’identifier les personnes concernées dès leur arrivée dans l’école. Ainsi, elles seront plus à même de les accompagner dans leurs démarches et leur proposer un parcours adapté à leur situation, afin d’atteindre les mêmes compétences que leurs camarades et d’obtenir le diplôme dans de bonnes conditions.

Article rédigé par France Education International 

Une nouvelle école d’ingénieurs a obtenu en novembre 2020 le label Qualité français langue étrangère, attribué conjointement par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, le ministère de la Culture et le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères – cette triple tutelle institutionnelle veille au bon respect des critères d’attribution du label.

L’Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace (ISAE Supaéro) rejoint de ce fait la liste des écoles d’ingénieurs qui ont choisi de s’appuyer sur le label Qualité FLEpour attirer de nouveaux étudiants : 

  • École des Ponts ParisTech 
  • École d’ingénieurs généralistes (EPF)
  • École polytechnique de Palaiseau
  • École spéciale des travaux publics du bâtiment et de l’industrie (ESTP Paris)
  • EPITA, l’école des ingénieurs en intelligence informatique
  • Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon
  • Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (ISAE Supaéro)
  • Montpellier SupAgro
  • Université de technologie de Compiègne (UTC)

À cette liste, il convient d’ajouter les vingt-cinq universités labellisées, ainsi que l’école de commerce Excelia, l’Institut agronomique méditerranéen de Montpellier (CIHEAM IAM), sans oublier Sciences Po Paris et Sciences Po Reims.

Avant de s’engager, les étudiants demandent aujourd’hui toujours plus de garanties. Dans un monde de plus en plus concurrentiel, les écoles d’ingénieurs ont tout intérêt à mettre en avant leur offre en matière d’apprentissage du français.

Tout ce qui va dans le sens d’une plus grande reconnaissance de la qualité de leur formation participe en même temps de la valorisation du modèle de formation d’ingénieurs français. La CTI, dont l’une des missions est précisément de promouvoir le titre et le métier d’ingénieur à l’étranger, coopère avec un certain nombre d’agences d’assurance qualité françaises et internationales, dont France Éducation International (FEI), qui a en charge le dispositif de labellisation des centres de français langue étrangère.

Déposer un dossier de candidature

Les documents encadrant la labellisation sont disponibles sur le site du label. L’équipe de FEI en charge du label est à votre disposition pour vous guider et vous accompagner dans vos démarches. 

Chaque centre est évalué par deux auditeurs formés à l’audit par FEI. Le label est attribué au terme de cette procédure. Cette démarche participera de la professionnalisation de votre équipe. Le développement d’une culture d’assurance qualité au sein des écoles françaises est l’un des axes prioritaires de la CTI, comme de FEI. 

Ce label vous offrira également une meilleure visibilité en France et à l’international. Vous bénéficierez d’une promotion institutionnelle, qui vous permettra d’attirer de nouveaux publics et de valoriser votre image.

Pour en savoir plus :


En janvier 2021, dans le contexte de la crise sanitaire due au COVID-19, le ministère chargé de l’enseignement supérieur a décalé d’un an les vagues de contractualisation avec les établissements d’enseignement supérieur ce qui a impacté les vagues périodiques d’évaluation.

A partir de la vague C (initialement programmée en 2021-2022, puis décalée à 2022-2023), tous les audits périodiques ont été décalés d’un an.

Calendrier des campagnes périodiques d’accréditation de la CTI par académies, depuis janvier 2021 :

Programmation de la campagne en cours et suivante :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 15 et 16 décembre 2020, présidée par Élisabeth CRÉPON et Anne de CAGNY, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 17 novembre 2020 ;
  • Quelques avis et décisions relatifs à la séance plénière du 13 & 14 octobre 2020 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 1er décembre 2020 ;
  • La nomination de nouveaux experts pour un mandat 2020-2022.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Ecole nationale d’ingénieurs de Tarbes (ENI Tarbes)
Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Avis n° 2020/12-04

Les rapports de mission d’audit des procédures de la vague B (2020-2021) indiquées ci-dessous seront publiées ultérieurement.

Ecole supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Caen (ESITC CAEN)
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/12-01

Ecole supérieure d’agriculture d’Angers (ESA)
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/12-02

Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/12-03

ESIGELEC
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/12-05

Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Junia
(ISEN JUNIA)
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/12-06

Prise d’acte dans le suivi général des accréditations :

École nationale supérieure de géologie (ENSG)
Complément d’avis n° 2018/11-02

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 17 novembre 2020, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions relatifs à la séance plénière du 13-14 octobre 2020 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 27 octobre 2020 ;
  • Les lettres d’intention retenues à l’issue de la 2e réunion de sélection pour une programmation en 2021-2022 ;
  • L’adaptation de la programmation de la campagne d’audits de la vague B (2020-2021) ;
  • La programmation du début de la campagne d’audits de la vague C (2021-2022) ;
  • La nomination de nouveaux experts pour un mandat 2020-2022 ;
  • La nomination de deux chargés de mission pour la période 2020-2022 ;
  • L’adaptation de R&O pour un alignement complet avec le référentiel du label Qualiopi ;
  • Le remplacement des visites d’audit programmées pendant les mois de janvier et février 2021 par des vidéoconférences.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

Ecole nationale supérieure d’électricité et de mécanique de Nancy (ENSEM)
Audit reporté de la vague A (2019-2020)
Décision n° 2020/11-02

Les rapports de mission d’audit des procédures de la vague B (2020-2021) indiquées ci-dessous seront publiés ultérieurement.

Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France (INSA Hauts de France)
Audit de la vague B (2020-2021)
Avis n°2020/11-03

CESI Ecole d’Ingénieurs
Audit de la vague B (2020-2021)
Décision n°2020/11-04

Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :

CY Tech de CY Cergy Paris Université (CY Tech)
Complément d’avis n° 2019/12-02

École nationale supérieure des mines Saint-Etienne de l’Institut mines télécom (IMT Mines Saint-Etienne)
Complément d’avis n° 2020/04-01

Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)
Complément de la décision n° 2018/06-01