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Les actualités présentées ici, sont un relais du site de la CTI.

A l’attention des directrices / directeurs des écoles d’ingénieurs

Mesdames les directrices, Messieurs les directeurs des écoles d’ingénieurs,

Dans notre courrier du 6 mars 2020, nous faisions part à l’ensemble des écoles des ajustements à envisager dans l’application de R&O afin d’adapter vos formations et leur organisation à l’épidémie COVID-19. Les écoles qui étaient concernées par un audit en cette période ont également été contactées individuellement par la CTI afin de modifier la programmation initialement prévue.

L’apparition de clusters épidémiques dans certains pays et la nécessité de ne pas s’y déplacer, entrainaient déjà les premières annulations de stages et créaient les premières difficultés pour la réalisation de la période internationale. Nous avions alors recommandé aux écoles d’assouplir en conséquence l’obligation de mobilité internationale, ainsi que la durée obligatoire de stages, tout en veillant à la validation des compétences terminales. La CTI avait informé les écoles qu’elle-même allait tenir compte lors des audits à venir de cette situation hors du commun et de ses impacts.

Depuis ces échanges avec les écoles, la situation épidémique s’est aggravée et a conduit le gouvernement à prendre la décision de fermer les établissements d’enseignement supérieur et de mettre en place des mesures de confinement pour toute la population française. La CTI a pris de nouvelles mesures afin d’adapter ses procédures à cette évolution et donne ci-dessous des lignes directrices et des informations sur son positionnement.

Adaptation des cursus ingénieurs

Nous savons les écoles totalement mobilisées pour assurer la poursuite de leurs missions académiques. Vous avez modifié quasiment instantanément vos méthodes pédagogiques pour passer à un enseignement uniquement en distanciel, et vous êtes confrontés à la nécessité d’adapter les modalités de réalisation des projets, des stages, de l’alternance… Afin de guider les établissements d’enseignement supérieur, la DGESIP a bâti un plan de continuité académique qui rassemble les bonnes pratiques pour l’enseignement à distance, donne des conseils pour accompagner les enseignants-chercheurs, les personnels et les étudiants, avec une attention spécifique pour les étudiants en situation délicate, notamment de handicap, et rappelle également les règles juridiques et administratives auxquelles il faut se référer. Dans ce cadre, la CTI recommande aux écoles d’adopter une approche pragmatique, dont la seule ligne directrice doit être de veiller à ce que chaque élève-ingénieur, chaque stagiaire de la formation continue, puisse au final attester et faire valoir l’acquisition des compétences terminales associées à son diplôme. La CTI souligne que les modalités pour mettre en œuvre et valider ces compétences ne sont jamais uniques. Enfin, la CTI rappelle que toutes les mesures exceptionnelles prises dans ce contexte inédit doivent faire l’objet d’une annexe au règlement des études, qui devra être présentée aux élèves-ingénieurs et entérinée par les instances de gouvernance compétentes de l’établissement (CEVU, conseil des études, conseil d’administration, conseil d’école…) lors de leurs prochaines réunions.

Pour la mobilité internationale sortante des élèves ingénieurs

La CTI recommande aux écoles de lever l’obligation de séjour à l’international pour les élèves-ingénieurs, étudiants et apprentis, actuellement en 2e et 3e année du cursus ingénieur. Pour ces élèves-ingénieurs qui n’auraient pas déjà réalisé une période à l’étranger d’une durée significative, l’école leur proposera, dans la mesure du possible, une activité académique spécifique, qui pourra par exemple valoriser leurs différentes expositions internationales antérieures afin de développer leur capacité à intégrer un contexte professionnel international et multiculturel.

Pour les stages

La réalisation des stages est particulièrement complexe : stages annulés notamment à l’étranger, stages réalisés à distance, stages reportés… La CTI encourage les écoles à identifier au cas par cas les adaptations à mettre en œuvre, qui peuvent aller jusqu’à la neutralisation du stage. La conséquence immédiate est la suspension de la règle de 28 semaines minimum de stages pour l’obtention du diplôme pour les élèves-ingénieurs actuellement en scolarité.

Là encore, c’est l’acquisition des compétences terminales du diplôme qui doit guider les écoles dans leur choix. En effet, même s’il est essentiel, le stage ne constitue pas l’unique modalité académique pour valider une compétence recherche ou une compétence professionnelle. La validation de la compétence recherche peut par exemple, dans ce contexte particulier, faire l’objet d’un travail individuel ou à plusieurs, encadré à distance par des enseignants-chercheurs. La CTI rappelle que la formation d’ingénieur est une formation professionnalisante, et attire l’attention des écoles sur le stage de fin d’études, qui joue un rôle essentiel dans la mise en œuvre des compétences professionnelles, constitue une charnière entre le cursus et l’insertion professionnelle, et se prolonge pour de nombreux élèves-ingénieurs par un contrat de travail. Aussi, la CTI recommande aux écoles de prendre toutes les dispositions pour favoriser la réalisation du stage de fin d’études, en particulier en adaptant sa durée, ses modalités de réalisation (travail à distance, réduction de la durée effective en entreprise en respectant néanmoins un temps suffisant pour une appropriation réelle du contexte professionnel), et en décalant ses dates de début et de fin qui pourraient déborder sur l’année académique suivante. Les étudiants seraient alors placés en prolongation de scolarité, sans paiement de droits d’inscription complémentaires en conservant le droit de réaliser le stage dans le cadre d’une convention, et sans report d’une année de l’attribution du diplôme. En d’autres termes, l’élève-ingénieur serait diplômé dès validation du stage de fin de formation, toutes les autres activités académiques étant validées par ailleurs.

Pour la voie par apprentissage

Le ministère du travail, et plus particulièrement la DGEFP (Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle), publient régulièrement des recommandations. Nous vous invitons à les consulter.

Il existe de nombreux cas particuliers (télétravail, chômage partiel, congés payés / RTT imposés, activités…), et chacun d’eux entraine des situations différentes à gérer par le partenariat entre l’école et le CFA en lien avec l’entreprise. La CTI rappelle que l’application des calendriers d’alternance doit être assurée, dans la mesure du possible, ainsi que la continuité pédagogique de la formation. Dans les cas particuliers de chômage partiel ou de cessation d’activité, des activités permettant aux apprentis d’acquérir les compétences manquantes doivent être proposées par l’école en lien avec le CFA. La CTI insiste, enfin, sur le fait que la durée initiale du contrat d’apprentissage doit être respectée sans prolongation, et invite les écoles à focaliser l’évaluation finale de la mission en entreprise sur les aspects méthodologiques si les résultats attendus ne peuvent être obtenus.

Pour l’accompagnement des élèves-ingénieurs

Conformément aux chapitres C.5.4 et C.6 de R&O, la CTI attire l’attention des écoles sur le maintien de la qualité de vie de leurs élèves ingénieurs, et leur demande tout particulièrement d’assurer un accompagnement adapté pour les étudiants isolés pendant la période de confinement. Pendant et à la fin de cette période, elle doit mettre en place des dispositifs de suivi individuel de validation des acquis de l’apprentissage afin d’éviter des échecs dus à la crise actuelle.

Adaptation des procédures de la CTI pour les demandes et le renouvellement d’accréditation

En ce qui concerne la programmation des audits de la campagne en cours (2019-2020) et de la suivante (2020-2021), un certain nombre de visites programmées au sein des établissements ont dû être reportées. Nous souhaitons informer les écoles concernées que la CTI travaille actuellement à une nouvelle programmation de ces audits, et reviendra prochainement vers elles avec de nouvelles propositions de dates à la fois pour les visites et pour la présentation des dossiers en séance plénière. Nous estimons que les visites pourront probablement reprendre à partir du mois de juillet prochain ; elles sont pour le moment interrompues jusqu’à nouvel ordre. Nous avons notamment libéré des créneaux pour les membres de la CTI durant la semaine du 6 juillet.

Compte tenu de la disponibilité et de la charge de travail des membres et experts de la CTI lors de la reprise normale des activités, nous serons peut-être amenés à revoir la composition des équipes d’audit. Nous ne manquerons pas d’en informer les écoles concernées si c’était le cas.

La CTI a fait le nécessaire à ce stade pour maintenir le passage en séance plénière de l’année civile 2020 des dossiers des écoles françaises ; certains dossiers internationaux en revanche seront décalés à l’année 2021.

En accord avec le Hcéres, les audits coordonnés CTI-Hcéres seront menés séparément jusqu’à nouvel ordre.

Compte tenu des circonstances actuelles, la CTI a reporté au 1er juin 2020 la date de dépôt des dossiers d’auto-évaluation prévus en avril et mai. Dans le même ordre d’idées, la CTI accepte de reporter le dépôt des dossiers des écoles du mois de juin au 1er juillet. Les dates ultérieures de dépôt des dossiers ne sont pas modifiées pour l’instant. De la même façon, les rapports intermédiaires et plans d’action attendus entre avril et juillet sont reportés au 1er septembre.

En conclusion

Nous avons pleinement conscience des difficultés auxquelles vous faites face dans la réalisation de vos missions, et dans la mise en œuvre des formations d’ingénieurs et de l’engagement total qui est le vôtre. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions spécifiques liées à l’organisation des formations et/ou des procédures d’accréditation, par mail à l’adresse :
*protected email*

Cordialement,

Elisabeth CREPON
Présidente de la CTI

La Présidence

COMMISSION DES TITRES D’INGENIEUR
44 rue Cambronne, 75015 Paris – France
+33 1 73 04 34 30
www.cti-commission.fr

COMMISSION DES TITRES D’INGENIEUR
44 rue Cambronne, 75015 Paris – France
+33 1 73 04 34 30
www.cti-commission.fr

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’ÉLECTROTECHNIQUE, D’ÉLECTRONIQUE, D’INFORMATIQUE, D’HYDRAULIQUE ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (ENSEEIHT)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’ingénieurs d’Electrotechnique, d’Electronique, d’Informatique, d’Hydraulique et des Télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse

Spécialité Electronique et Génie électrique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Mécanique et Génie hydraulique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Informatique et Télécommunications
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’ingénieurs d’électrotechnique, d’électronique d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse, spécialité Informatique et Télécommunications
en formation par apprentissage après une année sous statut d’étudiant pour le titre d’ingénieur diplômé (FISEA)

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

AVIS N°2020/02-01

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE TOULOUSE (INSA Toulouse)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse

Spécialité Automatique et Électronique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie biologique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie des procédés et Environnement
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie physique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Informatique et Réseaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Mathématiques appliquées
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse, spécialité Automatique et Électronique
en formation initiale sous statut apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse, spécialité Mathématiques appliquées
en formation par apprentissage après une année sous statut d’étudiant pour le titre d’ingénieur diplômé (FISEA)

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

AVIS N°2020/01-02

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES DU BOIS DE L’UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ENSTIB)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation pour le diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des technologies du bois de l’Université de Lorraine
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec le CFA AFPIA Est-Nord

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première demande d’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur de spécialisation diplômé de l’Ecole nationale supérieure des technologies du bois de l’Université de Lorraine, spécialité Conception et Hautes études des structures bois
en formation continue sur le site d’Arcueil

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

AVIS N°2020/01-03

UNIVERSITÉ DE PERPIGNAN (UPVD)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Université de Perpignan, spécialité Énergétique
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE ® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-04

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS (CNAM)

La Commission prend acte de la fermeture de la spécialité mécatronique HTT à la fin de l’année académique 2019-2020.

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

FACULTE DES SCIENCES DE L’INGÉNIEUR DE L’UNIVERSITÉ KU LEUVEN (FES, KU Leuven)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-11

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ÉCOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES (ENSG Géomatique)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale des sciences géographiques
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale des sciences géographiques
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

L’école établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI. Une attention particulière devra être apportée aux évolutions de l’école suite à l’intégration dans l’Université Gustave Eiffel.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2020/01-01

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES D’ALBI-CARMAUX (IMT Mines Albi)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines d’Albi-Carmaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

La Commission valide le dispositif du contrat de professionnalisation.
L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-02

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE AGRONOMIQUE DE TOULOUSE DE L’INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE (ENSAT – Toulouse INP)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour le diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure agronomique de Toulouse de l’Institut national polytechnique de Toulouse
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti, en convention avec CFA MidiSup
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport intermédiaire sur l’état d’avancement du projet ENVOL (syllabus notamment) en incluant le cadrage, la partie passage à l’étranger et la césure, et l’évaluation de la charge de travail des étudiants qui en résulte.

Ce document est à transmettre pour le 15 février 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-03

ÉCOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS PARIS-EST DE L’UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL (ESIPE UGE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs Paris-Est de l’Université Gustave Eiffel

Spécialité Multimédia et Technologies de l’information
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Electronique et Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Production et Gestion des risques
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Mécanique
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

L’École fournira un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

L’Université Gustave Eiffel fournira un rapport portant sur l’intégration de l’École en son sein. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2020/01-04

ÉCOLE NATIONALE DE LA MÉTÉOROLOGIE (ENM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale de la météorologie
en formation initiale sous statut étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

La Commission des titres d’ingénieur prononce une injonction sur la mise en conformité de l’organisation des stages (durée, crédits ECTS, syllabus) et sur la structure et la gestion des documents de référence. L’École devra également compléter les informations manquantes du règlement des études et du syllabus. Le plan d’actions résultant de l’injonction ainsi que le règlement des études et le syllabus complétés devront être transmis à la CTI avant le 15 mai 2020.

L’École fournira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-05

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE MINES-TÉLÉCOM ATLANTIQUE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE DE L’INSTITUT MINES TÉLÉCOM (IMT Atlantique Bretagne – Pays de la Loire)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première demande d’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines Télécom Atlantique Bretagne Pays de Loire de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Génie industriel,
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII Pays de Loire
sur le site de Nantes

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

AVIS N°2020/01-06

ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ DE NICE (EPU Nice)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université de Nice, spécialité Génie de l’eau et spécialité Bâtiments
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

La durée d’accréditation est fixée en alignement sur les périodes d’accréditation des autres diplômes de l’école. Dans le cadre du calage des audits des campagnes périodiques en fonction des vagues de contractualisation, l’établissement bénéficiera en 2020-2021 d’un allongement d’un an de son accréditation à délivrer les titres d’ingénieur diplômé.
Le prochain audit périodique aura lieu en 2021-2022.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

AVIS N°2020/01-07

ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ LYON 1 (EPU Lyon)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Lyon 1

Spécialité Génie biomédical
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Mathématiques appliquées
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Roanne

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-08

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE LYON (INSA Lyon)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation pour les diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon

Spécialité Biotechnologies et Bioinformatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie énergétique et Génie de l’environnement
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie civil et Génie urbain
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Télécommunications
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie électrique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII
en formation continue, en partenariat avec l’ITII
sur le site de Villeurbanne

Spécialité Génie mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant sur le site de Villeurbanne et Oyonnax
en formation initiale sous statut d’apprenti en partenariat avec l’ITII Lyon sur le site de Villeurbanne
en formation continue en partenariat avec l’ITII sur le site de Villeurbanne

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte détaillée des recommandations pour la spécialité Génie électrique en formation initiale sous statut étudiant, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2021 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Un rapport de suivi des recommandations sera à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation pour le diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Informatique
en formation continue avec une partie de l’effectif en distanciel
sur le site de Villeurbanne

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

AVIS N°2020/01-09

INSTITUT SUPÉRIEUR DES BIOTECHNOLOGIES DE PARIS (SUPBIOTECH)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des biotechnologies de Paris
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

Prise d’acte favorable pour l’ouverture sur le site de Lyon des trois premières années de la formation initiale sous statut étudiant de l’École pour délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur des biotechnologies de Paris
en formation initiale sous statut étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

L’Ecole devra s’engager à préciser pour le 15 juin 2020 les modalités de recrutement des apprentis et à fournir le livret d’accompagnement de l’apprenti.

DÉCISION N°2020/01-10

ÉCOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS EN ÉLECTRONIQUE ET ÉLECTROTECHNIQUE (ESIEE Paris)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’ESIEE Paris
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Noisy le Grand
en formation continue sur le site de Noisy le Grand
en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site de Cergy Pontoise

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2023-2024 maximale

L’École devra répondre à une injonction sur sa mise en conformité avec le processus de Bologne. Elle devra fournir à la Commission un syllabus et un règlement de scolarité actualisés pour le 15 juin 2020.

L’École établira par la suite un rapport sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

L’Université Gustave Eiffel fournira un rapport portant sur l’intégration de l’École au sein de l’Université Gustave Eiffel. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2020/01-11

ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ D’ORLEANS (EPU Orléans)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de l’Université d’Orléans

Spécialité Génie physique et Systèmes embarqués
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site d’Orléans

Spécialité Système d’information pour le bâtiment
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII Centre-Val de Loire
en formation continue
sur le site d’Orléans

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de l’Université d’Orléans, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Chartres

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 maximale

AVIS N°2020/01-12

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS EN ARTS CHIMIQUES ET TECHNOLOGIQUES (ENSIACET)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse

Spécialité Chimie
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie chimique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie des procédés
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-13

TÉLÉCOM SAINT-ÉTIENNE DE L’UNIVERSITÉ DE SAINT-ÉTIENNE (Télécom Saint-Étienne)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Étienne de l’Université de Saint-Étienne
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Étienne de l’Université de Saint-Étienne, spécialité Photonique et Informatique industrielle
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec l’ITII Loire
en formation continue

Ingénieur diplômé de Télécom Saint-Étienne de l’Université de Saint-Étienne, spécialité Informatique et Électronique
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi de l’ensemble des recommandations et sur l’insertion des diplômés de la spécialité Informatique et Électronique en particulier.
Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/01-14

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DES SCIENCES AGRONOMIQUES, DE L’ALIMENTATION ET DE L’ENVIRONNEMENT (AgroSup Dijon)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/04-04

ÉCOLE D’INGÉNIEURS GÉNÉRALISTES LA ROCHELLE (EIGSI La Rochelle)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT DE DÉCISION N°2017/07-02

ÉCOLE CENTRALE DE LILLE (Centrale Lille)

La Commission prend acte favorablement du changement des intitulés des diplômes de l’École :

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lille de Centrale Lille Institut, spécialité Génie industriel et entrepreneurial

Ingénieur diplômé de l’Ecole centrale de Lille de Centrale Lille Institut, spécialité Génie informatique et industriel

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE LILLE (ENSC Lille)

La Commission prend acte favorablement du changement d’intitulés du diplôme de l’École :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Lille de Centrale Lille Institut

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

HAUTE ÉCOLE LOUVAIN EN HAINAUT (HELHa)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-07

HAUTE ÉCOLE EN HAINAUT (HEH)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-02

UNIVERSITE DE LIÈGE (ULG) – FACULTÉ DES SCIENCES APPLIQUÉES (FSA)

La Commission maintient son avis n° 2019/09-03 en ce qui concerne la durée d’accréditation de la formation d’ingénieur civil en informatique.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2019/09-03

A l’attention des directrices / directeurs des Écoles d’ingénieurs

Mesdames les directrices,
Messieurs les directeurs,

Certain.e.s d’entre vous ont exprimé des inquiétudes sur les conséquences que pourraient avoir l’épisode de coronavirus Covid-19, et les consignes gouvernementales qui en découlent, sur la validation du cursus des étudiants et apprentis actuellement en cours de scolarité. Les recommandations du Ministère des Solidarités et de la Santé (MSS) et du Ministère de l’Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) sont mises à jour régulièrement (cliquez ici pour y accéder).

Les séjours académiques et les stages à l’étranger sont particulièrement désorganisés, dans un contexte où il est préférable de limiter la mobilité des individus pour éviter la diffusion du virus. Il est évident qu’il va être difficile pour les étudiants et apprentis de valider l’obligation de mobilité internationale inscrite dans les règlements de scolarité de vos établissements, conformément aux critères majeurs du référentiel R&O de la CTI. Par ailleurs, moins probable mais néanmoins possible, certains étudiants peuvent ne pas valider le nombre minimal de semaines de stage pour cause d’annulation tardive d’un stage prévu initialement à l’étranger. Enfin, l’alternance des apprentis risque également d’être perturbée.

La CTI recommande aux directrices et directeurs de tenir compte de ce contexte exceptionnel, et d’adapter en conséquence les conditions de scolarité et de validation du cursus. Il s’agit ainsi de mettre en œuvre des dispositions qui, tout en garantissant l’acquisition des compétences terminales du diplôme, tiennent compte des contraintes imposées par l’épisode de coronavirus afin de ne pas pénaliser les élèves en cours de scolarité.

Plus précisément, la CTI recommande aux écoles d’adapter, à titre exceptionnel, les obligations de mobilité internationale, la durée obligatoire de stage, les conditions de mise en œuvre de l’alternance…, d’informer leurs instances de gouvernance de ces adaptations afin de leur donner un caractère officiel et de les diffuser à leurs élèves et à leurs parties prenantes.

De la même façon, l’accueil d’étudiants, d’enseignants-chercheurs, de personnels étrangers sera impacté par la situation actuelle, et il est évident que les écoles doivent adapter en conséquence les mobilités entrantes.

Il est évident que la CTI elle-même tiendra compte lors des audits à venir de cette situation hors du commun et de ses impacts. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions spécifiques liées à l’organisation des formations, par mail à l’adresse *protected email*

Cordialement,

Elisabeth CREPON
Présidente de la CTI

La Présidence

COMMISSION DES TITRES D’INGENIEUR
44 rue Cambronne, 75015 Paris – France
+33 1 73 04 34 30 / *protected email*
www.cti-commission.fr

Le mardi 11 février dernier, l’ENSEIRB MATMECA de Bordeaux accueillait le 12ème colloque de la CTI. 460 congressistes ont participé à ce moment devenu incontournable pour les écoles d’ingénieurs et le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche. La journée a été particulièrement pédagogique et dynamique, grâce à la qualité des intervenants, aux méthodes d’animation, et au rythme du programme. 

Si la Ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation, Madame Frédérique Vidal, n’a finalement pas pu être présente, elle a tenu à adresser quelques mots à l’audience (voir la vidéo). La Ministre a souligné que le colloque était un évènement très attendu par l’ensemble du secteur, ainsi que l’importance qu’elle attache au thème de l’approche compétences choisi cette année
Elle s’est félicitée de la triple reconnaissance européenne de la CTI (renouvellement des accréditations EQAR, ENQA, ENAEE/EUR-ACE) qui confirme la CTI comme « une agence d’évaluation d’envergure internationale » à qui « nous devons […] garantir et […] offrir [son] indépendance et [son] autonomie ».
Elle a également rappelé l’importance des évaluations, tant pour les établissements – afin qu’ils puissent disposer d’un outil de pilotage – que pour le Ministère – afin qu’il puisse en tirer des conséquences réelles. Selon la Ministre, les agences d’évaluation seront appelées à jouer un rôle majeur dans les années à venir, d’autant que l’évaluation est désormais le nouveau mode de régulation des politiques publiques. Dans ce cadre, elle a invité la CTI à poursuivre et à renforcer sa coopération avec la nouvelle gouvernance du Hcéres dès la mise en place de cette dernière.

Dans son discours d’ouverture, Elisabeth Crépon, Présidente de la CTI, a rappelé que le colloque permettait de lancer officiellement la nouvelle campagne d’accréditation (vague B). Cette année comme les précédentes, la CTI se réfère aux ESG afin d’en aborder les lignes directrices lors du colloque. Elle a également rappelé que la CTI faisait régulièrement évoluer ses textes de référence R&O, afin de s’adapter aux évolutions du secteur. Enfin, Elisabeth Crépon a présenté les grands chantiers 2020. Parmi ces derniers : la poursuite des échanges avec le Hcéres dans le contexte de la nouvelle présidence, la création d’une structure associative pour supporter les activités de la CTI, ou encore la construction et la mise en place d’un référentiel pour l’évaluation des formations Bachelor des écoles d’ingénieurs. À ce sujet, la première procédure devrait voir le jour pour Parcoursup 2021. 

La plénière introductive a été particulièrement participative et didactique. Animée par Yves Mauffette (Université du Québec à Montréal) et Yvan Pigeonnat (Grenoble INP, Expert CTI), elle a permis d’introduire les enjeux autour de l’approche compétences.
C’est dans cette même dynamique qu’ont été organisés les 4 ateliers de l’après-midi, qui ont permis d’explorer la thématique plus en profondeur. Le système de sondage par vote électronique a permis de constater que plus de la moitié des participants était convaincue de l’intérêt de la démarche compétences !
Les bénéfices d’une telle démarche sont en effet nombreux : appropriation par les étudiants des savoirs étudiés, meilleur engagement de ces derniers dans leur formation, entrée dans une démarche réflexive des élèves-ingénieurs, rencontre des apprentissages techniques et transverses, ou encore développement de l’adaptabilité à tout secteur et toute situation.
La journée s’est clôturée par une table ronde autour du sujet de la conduite du changement, animée par Georges Santini, Membre du Bureau de la CTI.

Comme chaque année, la CTI publiera sur son site une restitution des ateliers. Certaines présentations des interventions sont d’ores-et-déjà disponibles en ligne, d’autres sont à venir.

Le colloque 2020 de la CTI a réuni 460 congressistes dans les locaux de l’école d’ingénieurs IPB-ENSEIRB-MATMECA à Talence, Bordeaux Métropole, le 11 février 2020.

Les échanges interactifs ont permis aux participants d’aborder le thème « Approche compétences et alignement pédagogique », d’être informés sur l’actualité et les nouveaux enjeux pour la CTI, et d’obtenir des informations sur la prochaine campagne d’accréditation et les évolutions des référentiels de la CTI. Un mini compte-rendu de l’évènement est disponible en ligne.

Les supports des présentations de la journée sont accessibles ci-dessous :

Les documents papier diffusés aux congressistes sont accessibles ci-dessous :

Présentations introductives et synthèses des ateliers

A noter dès à présent dans les agendas :

Le colloque CTI 2021 aura lieu le mardi 2 février 2021 à MARSEILLE.
Merci à Centrale Marseille et Polytech Marseille qui nous accueilleront.