Actualités de nos réseaux

icône RSS

Les actualités présentées ici, sont un relais du site Réseau Polytech.

icône RSS

Les actualités présentées ici, sont un relais du site de la CTI.

13juil.
2018

Mardi 1er octobre 2019
Réunion du Bureau « Septembre » 2019

Mardi 15 octobre 2019
Commission Octobre 2019

Mardi 29 octobre 2019
Réunion du Bureau Octobre 2019

Mardi 12 novembre 2019
Commission Novembre 2019

Mardi 26 novembre 2019
Réunion du Bureau Novembre 2019

Mardi 10 décembre 2019
Commission Décembre 2019

Mardi 17 décembre 2019
Réunion du Bureau Décembre 2019

Mardi 14 et Mercredi 15 janvier 2020
Commission Janvier 2020

Mardi 28 janvier 2020
Réunion du Bureau Janvier 2020

Lundi 10 février 2020
Atelier international CTI 2020

Mardi 11 février 2020
Colloque CTI 2020

Mercredi 12 février 2020
Commission Février 2020

Mardi 25 février 2020
Réunion du Bureau Février 2020

Mardi 10 mars 2020
Commission Mars 2020

Mardi 24 mars 2020
Réunion du Bureau Mars 2020

Mardi 7 et Mercredi 8 avril 2020
Commission Avril 2020

Mardi 28 avril 2020
Réunion du Bureau Avril 2020

Mardi 12 mai 2020
Commission Mai 2020

Mardi 26 mai 2020
Réunion du Bureau Mai 2020

Mardi 9 et Mercredi 10 juin 2020
Commission Juin 2020

Mardi 23 juin 2020
Réunion du Bureau Juin 2020

Mardi 7 juillet 2020
Commission Juillet 2020

Mardi 1 septembre 2020
Réunion du Bureau « Août » 2020

Mardi 15 et Mercredi 16 septembre 2020
Commission Septembre 2020

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et l’industrie
Nom d’usage : Mines ParisTech
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité Énergétique, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers, en partenariat avec l’ISUPFERE, en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité Énergétique, en convention avec le Conservatoire national des arts et métiers, en partenariat avec l’ISUPFERE, en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra à la CTI un rapport intermédiaire attendu pour le 15 mai 2020 relatif au suivi des recommandations formulées pour la spécialité Energétique.

AVIS N° 2018/05-01

.

Ecole des ingénieurs de la ville de Paris (EIVP)

Établissement public sous tutelle de la ville de Paris
Nom d’usage : EIVP
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole des ingénieurs de la ville de Paris, spécialité Génie urbain, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra à la CTI un rapport intermédiaire attendu pour le 15 mai 2020 relatif au développement des moyens humains et matériels en lien avec la stratégie.

AVIS N° 2018/05-02

.

Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics (ISBA TP)

Ecole de spécialisation

Établissement consulaire sous tutelle de la Chambre de commerce et d’industrie
Nom d’usage : ISBA TP
Académie : Aix-Marseille
Site de l’école : Marseille
Calendrier accréditation : Vague C

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur spécialisé en Génie parasismique, diplômé de l’Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

DECISION N° 2018/05-03

.

École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI)

Établissement public sous tutelle de la ville de Paris
Nom d’usage : ESPCI Paris
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/05-04

.

École nationale supérieure de chimie de Paris (ENSC Paris)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Chimie ParisTech
Académie : Paris
Site de l’école : Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Demandes complémentaires de la Commission :
* La Commission prononce deux injonctions relatives au règlement des études (semestrialisation, validation, international, stage, formation continue) et à la VAE.
L’école fournira un plan d’actions attendu pour le 15 décembre 2018 pour répondre à ces injonctions.
* L’école établira un rapport intermédiaire attendu pour le 15 mai 2020 relatif au suivi de l’injonction et des recommandations formulées.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension de l’accréditation de la formation de l’école à une nouvelle voie menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

AVIS N° 2018/05-05

.

2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

Université de Marne-la-Vallée (UPEM)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

À partir du 22 mars 2018, création, au sein de l’université de Marne-la-Vallée, d’un institut interne dénommé : « Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ». Les titres d’ingénieur accrédités de l’Université de Marne-la-Vallée prennent le nom de « Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris-Est de de l’Université de Marne-la-Vallée »

Université de Marne-la-Vallée (Univ MLV)
Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris-Est (ESIPE MLV)

Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ESIPE MLV
Académie : Créteil
Site de l’école : Marne-la-Vallée

Suite à la deuxième campagne d’audits coordonnés entre le Hcéres et la CTI, qui s’est déroulée cette année à l’ESPCI et à Chimie Paris Tech, un retour d’expérience a été mené auprès des directeurs et auprès des équipes d’audits.

Le retour d’expérience des directeurs a été très positif car ils ont estimé que cette coordination leur avait fait bénéficier d’un gain de temps et d’une discussion plus globale sur leur école. De fait, il a été proposé de poursuivre l’expérience en 2019, six écoles étant potentiellement candidates. Elles seront sollicitées afin de savoir si elles sont volontaires.

Cependant compte tenu de points perfectibles recensés auprès de certains membres des équipes, il a été décidé d’améliorer le dispositif en mettant en place :

      • Une formation au sein de la CTI pour les personnes concernées ;
      • Une formation commune Hcéres CTI afin d’expliquer les différences de philosophie d’audit entre les 2 organismes ;
      • La rencontre entre les équipes de chacun des audits afin d’échanger sur les questions à poser et l’organisation concrète des visites.

Dans la problématique de l’amélioration continue au service des écoles, ces mesures permettront un progrès réel de la qualité des prestations de chacun des deux organismes.

À la suite de cette campagne d’audits coordonnés, la CTI a publié la délibération n° 2018/06-01 relative à la coordination des missions CTI et Hcéres.

Portail ouvert du 4 avril 2018 au 15 juin 2018.

Données certifiées par la Direction des écoles et publiées à la demande de la Commission des Titres d’Ingénieur (CTI) en conformité avec les standards de l’espace européen.

La CTI et les écoles d’ingénieurs qu’elle accrédite se conforment aux standards européens, élaborés par l’association européenne ENQA et adoptés par les ministres de l’enseignement supérieur de l’espace européen (Bergen, 2005 ; Erevan, 2015). Parmi ces standards, il y a l’exigence – pour les écoles et établissements – de rendre publiques des informations sincères sur leur offre de formation.

Dans cette perspective, il est demandé à chaque Directeur/Directrice d’école d’ingénieurs de remplir, une fois par an et pour la 6e année consécutive, un tableau de données accessible via un portail CTI, en vue de sa publication sur le site Internet de l’école et de sa transmission à la CTI qui le publie également sur son site.

L’aide méthodologique au remplissage à la saisie du formulaire est accessible en ligne dans l’espace directeur ou dans les extractions au format excel (attention, l’aide n’est pas visible dans les extractions PDF).

Cette année, la date limite pour actualiser les informations est le 15/06/2018 (portail ouvert jusqu’à 23h59).

Néanmoins, les écoles concernées par la campagne d’accréditation en cours doivent transmettre ces données le plus tôt possible.
En effet, si vous devez déposer cette année un dossier d’accréditation auprès du Greffe de la CTI, nous vous demandons d’ajouter à votre dossier votre fiche de données au format PDF, ainsi que toutes celles des années précédentes, depuis la mise en place de la procédure.
Nous vous rappelons que ces données engagent la responsabilité du Directeur/de la Directrice et attirons votre attention sur l’importance de leur exactitude.

C’est dans cette logique de transparence, que la CTI mène actuellement une réflexion sur l’accessibilité simplifiée à ces données publiques, dans une philosophie d’open data.

REMARQUES ET INFORMATIONS PRATIQUES

Dans l’ensemble de cette fiche, on ne traite que des apprenants inscrits en cycle ingénieur. Seules les cases faisant explicitement référence à d’autres diplômes dérogent à cette règle.
Ces données ayant aussi pour intérêt d’être consolidées afin d’obtenir des chiffres réels sur les ingénieurs et élèves ingénieurs des écoles d’ingénieur françaises, la saisie des données de l’item 1.17 et du chapitre II sont obligatoires à la validation du formulaire.
Nous attirons votre attention sur le bloc de saisie « particularités » en fin de formulaire, qui permet de mentionner des éléments caractéristiques n’ayant pu trouver leur place dans le corps du formulaire.

Les informations dont la CTI dispose d’ores et déjà sont pré-remplies. Les informations publiées au journal officiel ne sont pas modifiables (nom légal de l’école, intitulés des formations, durée et période de l’habilitation).

Accès au portail de saisie :
https://espace-ecole.cti-commission.fr/login

Pour nous signaler d’éventuelles erreurs (même en dehors de la période de saisie) et pour toute information complémentaire, merci de contacter le pôle Qualité et Communication à l’adresse suivante : *protected email* ou par téléphone au 0033 1 73 04 34 31)

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

École nationale d’ingénieur de Saint-Etienne (ENISE)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENISE
Académie : Lyon
Site de l’école : Saint-Etienne
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie mécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Loire, en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie civil, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie civil, en partenariat avec SUP BTP Rhône-Alpes-Auvergne, en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Saint-Etienne, spécialité Génie physique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020

Accréditation restreinte

AVIS N° 2018/04-01

.

Institut polytechnique de Grenoble (IPG)
École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux (PHELMA)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Phelma
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Microélectronique et Télécommunications, en partenariat avec ITII Dauphiné-Vivarais – en remplacement de l’intitulé Conception des systèmes intégrés – en formation initiale sous statut d’apprenti   maximale

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à la formation continue de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de physique, électronique, matériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Microélectronique et Télécommunications, en partenariat avec ITII Dauphiné-Vivarais Formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

.

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Cnam
Académie : Paris
Centres d’enseignement en régions : Les formations « hors temps de travail » (HTT) peuvent être dispensées sur différents sites non précisés dans l’avis d’accréditation. Les formations initiales sous statut d’apprenti (et les formations continues associées) sont dispensées en un site mentionné dans l’avis et le pilotage opérationnel est assuré par le centre régional d’enseignement correspondant.
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants : Site de formation Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
01 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Chimie Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
02 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics
en remplacement de Construction et aménagement
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
03 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
04  Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
05 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Instrumentation
en remplacement de Mesure-analyse
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
06 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
07 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
08 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie nucléaire
en remplacement de Sciences et technologies nucléaires
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
09 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Sécurité sanitaire (sous réserve d’approbation) Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
10 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2019-2020 restreinte
11 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique
en remplacement de Systèmes électriques
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
12 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électroniques (sous réserve d’approbation) Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
13 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Agroalimentaire Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
14 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie biologique Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
15 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie des procédés Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
16 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Automatique et Robotique
en remplacement de Systèmes automatisés
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2022-2023 maximale
17 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Télécommunications et Réseaux Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2019-2020 restreinte
18 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Géomètre et topographe Le Mans Formation initiale sous statut d’étudiant 2018 2022-2023 maximale
19 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique, en partenariat avec l’AFISA Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
20 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Systèmes d’information,en partenariat avec l’AFIA
en remplacement de Informatique
Saint-Denis Formation continue 2018 2022-2023 maximale
20 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Systèmes d’information,en partenariat avec l’AFIA
en remplacement de Informatique
Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
21 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et espace, en convention avec l’Institut Supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace,en partenariat avec Ingénieurs 2000
en remplacement de Aéronautique et spatial
Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
22 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,

spécialité Génie nucléaire, en convention avec le CESI,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en remplacement de Sciences et technologies nucléaires

Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
23 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France en remplacement de Systèmes électriques Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
24 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Systèmes électroniques (sous réserve d’approbation), en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
25 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Exploitation ferroviaire Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
x arrrêt du recrutement x
26 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Instrumentation, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France en remplacement de Mesure-analyse Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
27 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel,en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Mantes-la-Jolie Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
28 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics,en partenariat avec l’IST-BTP Picardie en remplacement de Construction et aménagement Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
28 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en partenariat avec l’IST-BTP Picardie en remplacement de Construction et aménagement Amiens Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
29 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques,en partenariat avec l’ISP Picardie                        en remplacement de Prévention des risques Amiens Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
29 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques, en partenariat avec l’ISP Picardie             en remplacement de Prévention des risques Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
30 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Picardie Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
31 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique,en partenariat avec l’ITII Picardie Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
32 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Picardie Amiens Formation continue 2018 2022-2023 maximale
33 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Picardie Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
34 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII Picardie              en remplacement de Systèmes électriques Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
34 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique,en partenariat avec l’ITII Picardie              en remplacement de Systèmes électriques Beauvais Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
35 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Poitou-Charentes Châtellerault Formation continue 2018 2022-2023 maximale
35 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Poitou-Charentes Châtellerault Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
36 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux, Emballage et conditionnement, en partenariat avec l’ISIP                             en remplacement de Matériaux Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
37 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Multimédia                  en remplacement de Informatique et multimédias Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
38 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécatronique, en convention avec l’Université de Poitiers Angoulême Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
39 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Aéronautique et Espace, en convention avec l’Ecole nationale supérieure de mécanique et d’aérotechnique, en partenariat avec AEROTEAM                en remplacement de Aéronautique et spatial Poitiers Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
40 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Limoges                       en remplacement de Construction et aménagement Limoges Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
41 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Reims, en partenariat avec l’ITII-BTP Champagne-Ardenne en remplacement de Construction et aménagement Reims Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
42 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Reims Reims Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
43 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Alsace Mulhouse Formation continue 2018 2022-2023 maximale
43 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Alsace Mulhouse Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
44 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec IF3E Nancy Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
45 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E Metz Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
45 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IF3E  Metz Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
46 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique, en partenariat avec l’ITII Normandie Vernon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
47 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Normandie Vernon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
48 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec ATEE
en remplacement de Systèmes électriques
La Roche-sur-Yon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
49 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec ARSFI Avignon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
50 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique et Multimédia, en convention avec l’Université de Toulon                          en remplacement de Informatique Toulon Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2019-2020 restreinte
51 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
52 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France  en remplacement de Systèmes électriques Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
53 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Système électroniques (sous réserve d’approbation), en partenariat avec l’ITII Ile-de-France Saint-Denis Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2022-2023 maximale
Rappel de l’Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur relevant de la séance plénière de janvier 2018
Première accréditation de nouvelles formations de l’école menant aux titres suivants : Site de formation Type de formation À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation maximale / restreinte
nouveau 1 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Bioinformatique
Formation hors temps de travail (HTT) Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
nouveau 2 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Matériaux, en partenariat avec Ingénieurs 2000
Paris Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 3 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII Picardie
Beauvais Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 3 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII Picardie
Beauvais Formation continue 2018 2020-2021 restreinte
nouveau 4 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Bâtiment et Travaux publics
en partenariat avec IF3E
Nancy(nouveau site) Formation initiale
sous statut d’apprenti
Accréditation pour une durée de 3 ans sous réserve de l’accord du Conseil régional restreinte
nouveau 5 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Poitiers
Niort(Nouveau site) Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte
nouveau 6 Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers,
spécialité Gestion des risques, en partenariat avec IF3E
Metz Formation initiale
sous statut d’apprenti
2018 2020-2021 restreinte

Demande complémentaire de la Commission :

La Commission prononce trois injonctions relatives à :
* l’ensemble des formations initiales sous statut d’apprenti, concernant la gouvernance, l’assurance qualité interne, le profil général de ces formations, l’implication du CNAM dans les formations initiales sous statut d’apprenti,
* la formation n°41 dans la spécialité Bâtiment et Travaux publics, en convention avec l’Université de Reims, à Reims concernant le rythme de l’alternance,
* l’ensemble des formations initiales sous statut d’apprenti réalisées en partenariat avec l’ITII Picardie (formations n° 31, 33, 34 et nouvelle formation n°3), à Beauvais concernant les compétences internationales et les relations partenariales.

L’école fournira à la CTI :
* un plan d’actions attendu pour le 15 novembre 2018 pour répondre aux trois injonctions
* un rapport intermédiaire attendu pour le 15 novembre 2020 qui inclura le suivi du plan d’actions relatif aux trois injonctions ainsi que le suivi des recommandations générales portant sur quatre domaines : gouvernance, stratégie, pédagogie, international.

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué aux diplômes dont les numéros sont listés ci-après, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023 : 01-02-03-04-05-07-09-11-12-13-14-16-18-19-20-21-23-24-26-27-28-29-30-31-32-33-35-36-37-38-40-41-42-43-44-46-47-48-49-51-52-53.

AVIS N° 2018/01-06

Par Laurent Mahieu, Président de la CTI

Régulièrement, la CTI est sollicitée par des tiers externes qui se renseignent sur l’accréditation de tel ou tel établissement à délivrer un diplôme d’ingénieur. L’absence de cet établissement dans la base de données CTI est souvent le fait déclencheur au questionnement.

Tout récemment encore, la CTI est intervenue auprès d’un établissement de formation, dans les termes qui suivent :

« L’attention de la Commission des titres d’ingénieur a récemment été attirée sur l’offre de formation du Centre NNN.
En l’occurrence, le parent d’un jeune en cours d’inscription a demandé à la Commission si la formation « Ingénieur iii », proposée par votre établissement, était bien accréditée par la CTI. Ceci n’est pas le cas.

La Commission, dans son action d’assurance qualité externe, s’attache à mettre à disposition du public une information claire et fiable sur les diplômes d’ingénieur qui sont accrédités par ses soins.
Sa mission est également de veiller à la protection du titre d’ingénieur diplômé et à la clarté des informations qui s’y réfèrent.

La mise en forme par le Centre NNN, dans sa documentation papier ou sur son site internet, des éléments relatifs au cursus évoqué ci-dessus entretient l’équivoque en utilisant de façon rapprochée les termes « ingénieur » et « diplôme »pouvant ainsi laisser croire que votre établissement délivre un diplôme d’ingénieur.

Comme le précise le Code de l’éducation, seuls sont autorisés à délivrer un diplôme d’ingénieur les établissements dont les formations ont été évaluées par la CTI et ensuite officiellement accrédités (Articles L 642-1 et L 642-4 notamment). « Les infractions aux dispositions du présent chapitre sont réprimées conformément aux dispositions du Code pénal relatives aux faux et à l’usurpation de titres.» (Article L642-12).

Afin de ne pas induire en erreur les candidats à votre formation ou les mettre dans une situation fâcheuse ultérieurement, la Commission vous demande de modifier les éléments de communication afférents. Ceci ne remet pas en cause bien évidemment la qualité intrinsèque de cette formation.

Cependant, la qualité de l’information afférente aux formations fait désormais partie des critères d’évaluation de toute formation éligible aux financements des fonds de formation. Il importe que tous les acteurs jouent le jeu, au bénéfice des personnes et des entreprises concernées. »

Ce dernier point a notamment conduit la CTI à aviser l’organisme certificateur « qualité » mentionné dans les informations fournies par le centre de formation en question. A la suite de notre courrier, ce dernier a pris contact avec la CTI est a tenu compte de ses observations.

En mars 2017, un article sur ce même sujet avait été rédigé dans notre lettre d’information : « Usage du « Titre d’Ingénieur diplômé » : restons vigilants ! ».

Colloque RMEI

Le RMEI organisait en avril 2018 son 2ème Colloque en Méditerranée consacré aux questions liées à l’accréditation. Ce réseau rassemble une cinquantaine d’écoles implantées dans une douzaine de pays (dont 6 en France). Voici ce qu’on pouvait lire sur le site web du réseau en présentation du colloque :

« Les enjeux compétitifs des entreprises sont aujourd’hui mondialisés. L’affrontement concurrentiel qui en découle se joue désormais sur leur capacité à s’adapter aux accélérations des mutations technologiques.

L’innovation est devenue une priorité dans les stratégies économiques, commerciales et industrielles. Le rôle de l’ingénieur s’en trouve profondément affecté. L’hybridation de ses compétences est devenue une nécessité. Elle doit conjuguer les aspects techniques, managériaux et numériques. En conséquence, les écoles d’ingénieurs sont appelées constamment à repenser la formation dispensée et à garantir son adéquation et sa reconnaissance à l’international.

Les référentiels d’assurance qualité et d’accréditation constituent pour les établissements d’enseignement supérieur des outils indispensables pour la reconnaissance, la maîtrise et l’amélioration continue des processus de formation.

Le colloque Med-Accred, par ses conférences, ses ateliers et ses tables rondes, se veut un rendez-vous annuel d’information, de formation et d’échange pour permettre aux écoles d’ingénieurs de suivre les évolutions en matière d’accréditation et d’assurance qualité. »

Retour sur l’évènement

La CTI a été invitée à présenter les accréditations CTI (l’admission par l’état) et EUR-ACE®, à la fois en raison de la thématique qui est son cœur de métier, en raison des liens établis notamment avec l’agence tunisienne, mais aussi en raison de l’intérêt à soutenir les écoles engagées dans des démarches collectives au sein de réseaux institués.

Ce colloque réunissait à Marrakech une cinquantaine de participants venant du Maroc, de Tunisie, du Liban, d’Egypte, de Palestine et de France, autour de présentations variées :

  • Présentation de démarches institutionnelles : instances nationales d’accréditation du Maroc (ANEAQ, créée en 2016) et de Tunisie (IEAQA) ; le référentiel marocain de l’assurance qualité est en cours de finalisation.
  • Présentation de plusieurs labels : AACSB (label américain datant de 1916 pour les écoles de commerce qui institue un rapport annuel de suivi dit « rapport de maintenance ») ; ABET (pour les programmes d’ingénierie de niveau Bachelor, créé en 1938) ; EUR-ACE® ; CTI.
  • Présentation historique et actuelle très documentée : « Les référentiels d’assurance qualité : enjeux et défis » (Professeur Ahmed Cheik Larbi, Tunisie), qui a mis en perspective les grandes étapes des travaux de l’UNESCO en 1998, 2008 et 2018 ; les référentiels ESG (Europe) ; AfriQAN ; AQI-Umed ; CAMES (Afrique et Madagascar) ; RECET (Maroc, projet Tempus).

Des établissements ont présenté des actions remarquables, telles que :

  • La « Quality week » de l’université de Naplouse (Palestine) qui vise à sensibiliser tous les acteurs à l’assurance qualité ;
  • Le programme de développement de l’employabilité déployé par l’ESITH à Casablanca, qui décerne des trophées aux entreprises ;
  • Le programme HOMERE déployé par le RMEI (entre les établissements) pour faciliter la recherche de stages à l’étranger, avec le soutien de l’Union pour la Méditerranée.

Signalons que le RMEI porte en ce moment un projet d’études sur l’égalité de genre dans les écoles d’ingénieurs, intitulé « gendertarget ». Compte tenu de la diversité des situations nationales, le réseau constitue un terrain riche pour les analyses croisées.

Il est à noter que, sans se concerter, trois interventions se sont conclues par un appel à ce que les ingénieurs de demain (et d’aujourd’hui) prennent en compte les défis émergents tels qu’ils ont été formulés dans les 17 objectifs du développement durable de l’ONU pour 2030. En l’occurrence il s’agissait de l’intervention du Professeur Larbi de Tunisie (portant sur les défis de l’assurance qualité), du Professeur Fotiadu  de Centrale Marseille (portant sur les 5 évolutions majeures du profil de l’ingénieur) et de Laurent Mahieu de la CTI (portant sur les référentiels d’accréditation CTI et EUR-ACE®).

Ce colloque a permis à la CTI de rencontrer ses partenaires tunisiens avec lesquels elle est engagée dans l’accréditation EUR-ACE® des programmes de formations d’ingénieurs de niveau Master en Tunisie, avec la participation d’experts académiques et professionnels tunisiens, et avec le soutien de l’AUF.

Le rôle de la CTI

Au fil des discussions, il est apparu important pour nos interlocuteurs que la CTI puisse mieux expliciter les différences entre les démarches « Admission par l’état » et « label EUR-ACE® » tant du point de vue des démarches, des exigences, des finalités, que de l’utilité. Les attendus de la formation ne sont pas les mêmes : le référentiel CTI comporte des exigences plus précises sur le cadre de la formation et les contenus. Les documents de présentation des deux démarches existent mais pas encore le document comparatif !

Du point de vue international, une clarification de langage faciliterait la communication si l’on dénommait :

  • « Accréditation CTI » la démarche conduisant à l’admission par l’Etat suite à une évaluation réalisée sur la base du référentiel CTI.
  • « Accréditation EUR-ACE® » la démarche conduisant à l’attribution du label EUR-ACE® suite à une évaluation sur la base du référentiel ENAEE.

Face à la demande grandissante, la CTI devra s’interroger sur l’évolution de ses démarches internationales d’accréditation afin de ne pas peser de façon exagérée sur le déroulement des accréditations en France et les moyens afférents (membres, experts, équipe permanente, greffe, plénières). De façon prioritaire, il serait nécessaire de se demander si les missions internationales doivent toujours être conduites par un tandem de membres de la plénière, et s’il est envisageable que l’examen d’accréditation sur la base du rapport de la mission d’évaluation puisse se faire au sein d’une sous-commission spécialisée.

Le réseau des agences d’assurance qualité francophones, FrAQ-Sup, (dont la CTI est membre fondateur) organise en partenariat avec l’Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), son 3ème colloque international sur le thème « Ouverture internationale et francophonie : quelle plus-value pour la qualité de l’enseignement supérieur ?« , le 25 juin 2018 à Paris, dans les locaux de l’INHA.

Pour cette nouvelle édition, les agences qualité francophones, les universités, les écoles et les ministères pourront débattre, partager et engager une réflexion commune sur l’apport de l’internationalisation en faveur de l’enseignement supérieur : Que recouvre l’internationalisation ? Quelle vision les établissements et leurs partenaires peuvent porter et développer ? Quelles sont les bonnes pratiques internationales ?

Vous pouvez vous inscrire en suivant le lien :
http://www.hceres.fr/ACTUALITES/Toutes-les-actualites/Inscriptions-ouvertes-pour-participer-au-3eme-colloque-international-du-reseau-FrAQ-Sup