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La France accueillera fin mai 2018 la conférence ministérielle de l’espace européen de l’enseignement supérieur, 20 ans exactement après la conférence de la Sorbonne qui a donné lieu l’année suivante au processus de Bologne auquel adhèrent aujourd’hui 48 pays de notre continent.
Dans un tel contexte, la Conférence des directeurs des écoles françaises d’ingénieurs (CDEFI) et la Commission des titres d’ingénieur (CTI) se sont associées avec enthousiasme aux événements organisés en marge de ce rendez-vous.

C’est ainsi que les deux organisations ont réuni les 5 et 6 avril 2018, en un lieu hautement symbolique – le Musée de l’Histoire de l’Immigration au Palais de la Porte Dorée à Paris – 200 congressistes venus majoritairement de France, mais également de toute l’Europe autour de la thématique : « La place des écoles d’ingénieurs dans les processus inclusifs de l’espace européen : enjeux et attendus ».
L’événement a pu obtenir le label « EHEA, Paris 2018 » décerné par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.

Simone Bonnafous, Chargée de mission Bologne pour le ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation a inauguré la première demi-journée d’échanges en séance plénière.
Par la suite, Dominique Gillot, Présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées, a abordé la thématique de « La place de l’éducation aux sciences et technologies dans l’éducation des citoyens et la contribution des écoles d’ingénieurs », suivie par plusieurs intervenants sur le sujet de « La création d’universités européennes » tels que : Christian Lerminiaux, Directeur de Chimie ParisTech ; Denis Despréaux, Chef de la mission Europe et international pour la recherche, l’innovation et l’enseignement supérieur, ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ; Horst Hippler, Président de la Conférence allemande des recteurs (HRK) ; Manfred Horvat, Coordinateur de la Conférence des recteurs et présidents des universités européennes de technologie.

La deuxième demi-journée était consacrée à des tables rondes dont les sujets correspondent bien aux objectifs européens partagés, aux questions d’actualité et aux interrogations des écoles et des agences d’assurance qualité : la numérisation de la société et des méthodes pédagogiques, l’inclusion de publics diversifiés, les parcours différenciés, la formation tout au long de la vie, le plurilinguisme, la mobilité européenne des apprentis, l’approche qualité et les labels, etc.

Malgré des avis diversifiés et des angles d’approche différents, on peut conclure de ces échanges très riches qu’il y a une convergence de points de vue en faveur du processus de Bologne, qui a contribué à construire un espace européen du savoir et des compétences, avec des valeurs partagées d’ouverture et d’inclusion bien que des progrès restent à faire et que de nouveaux défis sont à relever en permanence.

Le colloque a permis de rappeler la contribution majeure des écoles d’ingénieurs à l’espace européen de l’enseignement supérieur :

1/ Un diplôme d’ingénieur en 5 ans qui correspond à une formation longue pour construire un profil professionnalisé recherché et confère le grade de master (intégré dans le schéma LMD) et qui inclut :

  • un solide socle de sciences fondamentales permettant l’acquisition de capacités analytiques et de synthèse à long terme ;
  • de bonnes bases en sciences humaines et sociales permettant la prise en compte des enjeux socio-culturels par les diplômés tels que le développement durable, l’éthique, la santé et la sécurité au travail, etc. ;
  • un lien obligatoire entre formation-recherche-innovation ;
  • un contact structuré avec le monde socio-économique, notamment au niveau de la gouvernance de la formation et sous forme d’expérience professionnelle obligatoire pour les élèves ingénieurs ;
  • une forte incitation à la mobilité internationale entrante et sortante, une obligation d’apprentissage de langues étrangères et d’initiation à l’interculturalité ;

 

2/ Des formations centrées sur l’étudiant :

  • définition d’acquis de l’apprentissage, de référentiels compétences et métiers :
  • diversification des profils (parité hommes-femmes, origines sociales et géographiques diverses, handicap, etc.) ;
  • accès aux formations par des parcours variés (statut étudiant, apprenti, formation continue, VAE, …) ;
  • un suivi et un encadrement personnalisés ;
  • un sentiment d’appartenance ;
  • la valorisation de l’engagement étudiant ;

3/ La mise en œuvre obligatoire des outils de Bologne (ECTS, supplément au diplôme, semestres, etc.) ;

4/ Une exigence d’assurance qualité interne et externe (en conformité avec les « Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area », les ESG) ; 

Les formations d’ingénieurs ont intégré très tôt ces notions d’assurance qualité interne et externe grâce au label européen EURACE®: les agences européennes ont été proactives sur ce sujet et les écoles sont de plus en plus nombreuses à demander ce label qui confère une visibilité transnationale.
Aujourd’hui la CTI souscrit pleinement aux objectifs énoncés dans la version 2015 des ESG : « L’enseignement supérieur vise plusieurs objectifs, notamment ceux de préparer les étudiants à une vie de citoyens actifs, à leurs futures carrières (par ex. contribuer à leur insertion professionnelle), de soutenir leur développement personnel, de créer une base de connaissances approfondies et diversifiées, et de stimuler la recherche et l’innovation ».

                                                          

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation :

Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
École nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement (ENSE3)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Ense3
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de l’énergie, l’eau et l’environnement de l’Institut polytechnique de Grenoble, spécialité Génie électrique et Energétique, en partenariat avec l’ITII Dauphiné Vivarais , en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

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Institut polytechnique de Grenoble (Grenoble INP)
École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux (Pagora)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Grenoble INP – Pagora
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble (Saint-Martin-d’Hères)
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux de l’Institut polytechnique de Grenoble, en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master a déjà été attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2015 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-01

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Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : INSA Lyon
Académie : Lyon
Sites de l’école : Lyon (Villeurbanne) et Oyonnax
Calendrier d’accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école de menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniquesur le site de Lyon – en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniquesur les sites de Lyon et Oyonnax – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII de Lyon – sur le site de Lyon – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-02

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Université de Corse (Università di Corsica Pasquale Paoli)
École d’ingénieurs Paoli Tech (Paoli Tech)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Paoli Tech
Académie : Corse
Site de l’école : Corte
Calendrier accréditation : Vague C

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’école d’ingénieur Paoli Tech de l’Université de Corse, spécialité Énergétique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur le développement du recrutement et sur le développement des partenariats.

Ce document est à transmettre pour le 15 octobre 2019.

AVIS N° 2018/03-03

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Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement (VetAgro Sup)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture et du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : VetAgro Sup
Académie : Lyon
Site de l’école : Clermont-Ferrand (Lempdes)
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut d’enseignement supérieur et de recherche en alimentation,
santé animale, sciences agronomiques et de l’environnement, en formation initiale
sous statut d’étudiant et en formation initiale
sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement en formation continue.

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.

AVIS N° 2018/03-04

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Institut Mines-Télécom
École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne (Mines Saint-Étienne)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Mines Saint-Etienne
Académie : Lyon
Sites de l’école : Saint-Etienne et Gardanne
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de formation de l’école menant aux titres d’ingénieur suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Énergétiquesur le site de Saint-Etienne – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Systèmes électroniques embarquéssur le site de Saint-Etienne – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Systèmes électroniques embarquéssur les sites de Saint-Etienne et de Gardanne – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master, pourra être attribué sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/03-05

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École nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSAM
Académie : Paris
Sites de l’école : Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Chambéry, Cluny, Lille, Metz, Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie énergétique, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII de Provence-Alpes-Côte d’Azur – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Mécatronique, en partenariat avec l’ITII de Lorraine – en remplacement de Mécatronique et Génie industriel, dans le centre d’enseignement et de recherche de Metz – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Travaux publics, en partenariat avec l’AFITP PACA – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale
sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie électrique, en partenariat avec l’ITII de Provence-Alpes-Côte d’Azur – en remplacement de Systèmes électriques, dans le centre d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Environnement et Gestion des risques, en partenariat avec l’ITII des Deux-Savoies – en remplacement de Gestion et Prévention des risques, dans le centre d’enseignement et de recherche de Chambéry – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à une nouvelle voie de formation d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Génie industriel, en partenariat avec Ingénieurs 2000 – dans le centre d’enseignement et de recherche de Paris – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à l’ensemble des diplômes ci-dessus, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire.

AVIS N° 2018/02-02 (Suite)

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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nice (EPU Nice-Sophia)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/11-01

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Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte avec réserves du plan d’actions remis par l’école suite à l’injonction émise par la Commission.

COMPLEMENT DE DECISION N° 2017/06-01

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Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du plan d’actions remis par l’école suite à l’injonction émise par la Commission.

COMPLEMENT DE DECISION N° 2017/01-07

Anne-Marie Jolly, Vice-Présidente de la CTI

Le mardi 6 mars, Hans Hoyer et Natacha De Paola, respectivement Secrétaire Général et Présidente du Global Engineering Dean Council et de l’IFEES, sont venus à Paris pour la conférence WFEO de l’Unesco. Ils ont souhaité rencontrer la CTI afin d’échanger sur des thèmes d’intérêt commun (voir l’article dédié à l’évènement dans la section « Informations de nos partenaires »).

La CTI entretient depuis quelques années des relations avec l’ABET, organisme d’accréditation américain, lié au GEDC. La CTI et le GEDC ont tous deux pour objectif de développer la mobilité internationale des étudiants. La reconnaissance mutuelle des diplômes par les employeurs est d’ailleurs souvent liée à leur accréditation, d’où l’importance des relations entre les agences. Des pistes de travail ont été évoquées, et l’analyse préalable des critères des deux agences ayant révélé leur grande proximité, ces discussions se poursuivront au congrès GEDC à Albuquerque en novembre 2018.

Par ailleurs, l’IFEES développe des intérêts assez proches de la CTI en ce qui concerne la gouvernance, les compétences, les relations avec l’entreprise, ou encore l’entrepreneuriat. Le fait d’être membre d’IFEES permet à la CTI d’avoir accès à de nombreux dossiers et documents produits par l’IFEES, qu’elle relaie souvent dans sa lettre d’information. En effet, il est important de communiquer sur ces sujets car force est de constater que les actions innovantes observées outre-atlantique sont loin d’être fréquentes en France.

Les membres du GEDC ont également rencontré un représentant de la CDEFI afin d’envisager une plus grande adhésion des doyens de France au GEDC, en adaptant les conditions d’adhésion à la situation française.

Laurent Mahieu, Président de la CTI

Depuis 1997, la Société des Ingénieurs DPE donne un nouveau nom à chaque promotion.
La marraine retenue pour la promotion 2016 est Louise Halm, première ingénieure DPE (Matériaux) diplômée en 1942 à une époque où cette profession comptait très peu de femmes, surtout dans l’industrie lourde.

Louise Halm a eu une carrière remarquable : disciple des pères de la sidérurgie moderne, elle fut directrice du Laboratoire central de l’Union française des produits réfractaires.
Elle fut également membre de la Commission des Hautes Températures et des réfractaires du CNRS, membre de l’association européenne SI-PRE des sidérurgistes et ingénieur-conseil à l’Institut de Recherche de la Sidérurgie.
De réputation internationale dans le domaine des réfractaires, elle fit plusieurs missions aux Etats Unis et au Japon.
Elle reçu la Médaille de Vermeil du CNAM en 1978.

Par ailleurs, les noms des 26 Ingénieurs DPE de la promotion 2016 ont été dévoilés : 
(liste publiée au JORF du 30 mars 2017)
Automatique et informatique industrielle (2) ; Bâtiment et travaux publics (7) ; Electronique (2) ; Energétique (1) ; Génie électrique (3) ; Génie industriel (1) ; Génie physique (1) ; Informatique (5) ; Instrumentation (1) ; Matériaux (1) ; Télécom et réseaux (1)

La Commission des titres d’ingénieur était représentée le 17 mars lors de la remise de diplôme.
Elle salue l’engagement des candidats, des écoles et des membres de différents jurys engagés dans cette voie toujours originale de validation de l’expérience professionnelle et des connaissances scientifiques et techniques.

Intervention de Jean-Marc Théret, Vice-Président de la CTI, au colloque de la CTI 2018

       

 

Le colloque annuel de la CTI s’est tenu le 13 février 2018 à l’ESIEE Paris à Champs-sur-Marne, dans le cadre du lancement de la campagne d’accréditation 2018-2019. 

Pendant le colloque, la situation des écoles de spécialisation a été présentée :

  • Les écoles proposent des formations destinées à des ingénieurs qui recherchent un renforcement dans une spécialisation
  • Les 7 écoles habilitées par la CTI proposent 18 spécialités
  • Elles diplôment dans ces domaines de spécialisation environ 500 élèves chaque année dont 420 ingénieurs de spécialisation (c’est-à-dire à des titulaires d’un diplôme d’ingénieur)

Ces écoles occupent bien leur place et donnent une bonne visibilité sur les formations offertes. Dans la campagne à venir la CTI auditera une nouvelle formation d’ingénieur de spécialisation, au sein d’une 8ème école.

Suite à une enquête, la CTI a pu consolider la situation de ces écoles et définir deux actions concrètes pour aider à leur développement :

  • Préciser la trame du dossier que chaque école devra renseigner lors des audits périodiques
  • Créer une communication autour de ces écoles de spécialisation et de leurs formations

L’arrêté interministériel annuel a, pour la première fois, regroupé les écoles de spécialisation distinctement des autres écoles.

Pour la première action, le guide d’aide à la rédaction du dossier d’auto-évaluation pour les écoles de spécialisation sera prochainement validé et mis à la disposition des écoles ainsi qu’à celle des membres et des équipes d’audit de la CTI.

Consultez en ligne : 
R&O 2016 Livre 3 § VI.7
Les documents distribués au colloque de la CTI
Les documents présentés au colloque

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation

Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro ParisTech)

Grand établissement public sous tutelle du ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Nom d’usage : Agro ParisTech
Académie : Paris
Sites de l’école : Paris et Nancy
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 février 2020 à la Commission un rapport intermédiaire principalement sur la prise en compte des recommandations relatives à l’apprentissage, l’assurance qualité, les compétences, la césure.

AVIS N° 2018/02-01

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École nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)

Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSAM
Académie : Paris
Centres de l’école : Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille, Metz, Paris
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres d’ingénieur suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en convention avec l’Université de Reims-Champagne-Ardenne, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne – dans le centre d’enseignement de Châlons-en-Champagne – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020

Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans les centres d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille, Metz, Paris – en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans les centres d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Metz, Paris – en formation continue

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Angers – en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII d’Aquitaine – dans le centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à l’ensemble des diplômes ci-dessus, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire accréditée.

Demandes complémentaires de la Commission :
* La Commission prononce une injonction relative à la spécialité Mécanique dispensée dans le centre d’enseignement et de recherche de Châlons-en-Champagne et portant sur la collaboration avec les partenaires .
* L’école transmettra pour le 14 février 2020 un rapport intermédiaire portant principalement sur la mise en place d’un plan d’assurance qualité interne et sur l’évolution de la période de transmission des valeurs.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers,
spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Aquitaine – dans le centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à une nouvelle voie de formation d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Angers – en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Extension à un nouveau site d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche de Lille – en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

L’avis de la Commission pour les autres formations accréditées à ce jour sera rendu lors de la séance plénière du mois de mars 2018.

AVIS N° 2018/02-02

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École d’ingénieurs des sciences aérospatiales (ELISA Aerospace)

Etablissement privé
Nom d’usage : ELISA Aerospace
Académie : Amiens
Sites de l’école : Saint-Quentin
Calendrier d’accréditation : Vague E

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école de menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs des sciences aérospatiales – sur le site de Saint-Quentin – en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 février 2020 à la Commission un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations.

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Ouverture, à partir de la rentrée 2018, d’un nouveau site, à Bordeaux, pour réaliser une partie de la formation de l’école menant au titre d’ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs des sciences aérospatiales :

Accréditation limitée à la réalisation des 2 premières années de formation sur les 5 années du cursus (suite du cursus à Saint-Quentin)

DECISION N° 2018/02-03

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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

École nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/06-04

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Université des Antilles
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/06-07

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ESIEE Amiens
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/10-01

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ONIRIS
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte avec réserves du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/02-04

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Groupe EFREI Paris-Sud
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte de la publication au Journal Officiel du nouveau nom du nouvel établissement : EFREI Paris

COMPLEMENT (2e) de la DECISION N° 2016/10-07
Dans le cadre de l’évaluation de la CTI par ENQA en vue de son renouvellement comme membre à part entière, les Terms of Reference  viennent d’être approuvés par les deux parties.
La publication de ce document constitue une étape obligatoire de la procédure de renouvellement de notre accréditation et nous permet de lancer la démarche de renouvellement d’inscription au registre EQAR.
Les Terms of Reference sont téléchargeables ci-dessous au format PDF.

1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditations :

Université Paris-X (Univ Paris-X)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Paris X Nanterre
Académie : Versailles
Site de l’école : Nanterre (Ville d’Avray 92410)
Calendrier accréditation : Vague E

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’université Paris-X, spécialité Mécanique,  en partenariat avec l’ITII d’Ile de France, en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un apport intermédiaire attendu pour le 15 janvier 2020 sur l’évaluation des compétences.

AVIS N° 2018/01-01

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Université Grenoble Alpes
École polytechnique de l’université Grenoble Alpes (EPU Grenoble Alpes)

Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Polytech Grenoble
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble (38000)
Calendrier accréditation : Vague A

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Grenoble Alpes, spécialité Informatique et Electronique, en remplacement de l’intitulé Informatique Industrielle et Instrumentation, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N° 2018/01-02

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Institut Mines-Télécom
Télécom ParisTech (Télécom ParisTech)

Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et de l’industrie
Nom d’usage : Télécom ParisTech
Académie : Paris
Site de l’école : Paris (75013 Paris)
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation d’une formation menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de Télécom ParisTech de l’Institut Mines-Télécom, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission :
– La Commission prononce une injonction relative aux points suivants : 1) l’établissement d’un plan d’actions qualité 2) les conditions de délivrance du diplôme (non-respect des 3 semestres académiques).
– L’école transmettra, pour le 15 janvier 2020, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.

AVIS N° 2018/01-03

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Université Paris VI
École polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l’Université Paris-VI (Polytech Paris UPMC)

Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Polytech UPMC

Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

À partir du 1er janvier 2018, changement de nom de l’établissement et de l’école suite à la fusion des Universités Paris-IV (Paris-Sorbonne) et Paris-VI (Pierre-et-Marie-Curie).

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Sorbonne Université
Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université (EPU Sorbonne Université)

Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Polytech Sorbonne
Académie : Paris
Site de l’école : Paris (75005 Paris)
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Agroalimentaire, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Electronique et Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Matériaux, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Robotique, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Sciences de la terre, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Mathématiques appliquées et Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces titres pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un rapport intermédiaire pour le 15 janvier 2021, portant sur les recommandations qui concernent l’école et l’ensemble des spécialités.

AVIS N° 2018/01-04

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Université Paris-VII
École d’ingénieurs Denis-Diderot (EIDD)

Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : EIDD
Académie : Paris
Site de l’école : Paris (75013)
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Renouvellement de l’accréditation des formations menant aux titres suivants :

Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Génie physique (en attente de validation), en remplacement de l’intitulé Architecture des systèmes physique, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Matériaux et Nanotechnologies, en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Systèmes informatiques embarqués, en remplacement de l’intitulé Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023

Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces titres pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un rapport intermédiaire pour le 15 janvier 2020, portant sur la prise en compte des recommandations

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Génie biologique, en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un rapport intermédiaire pour le 15 janvier 2020, portant sur la prise en compte des recommandations.

AVIS N° 2018/01-05

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Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Cnam
Académie : Paris
Centres d’enseignement en régions : Les formations « hors temps de travail » (HTT) peuvent être dispensées sur différents sites non précisés dans l’avis d’accréditation. Les formations initiales sous statut d’apprenti (et les formations continues associées) sont dispensées en un site mentionné dans l’avis et le pilotage opérationnel est assuré par le centre régional d’enseignement correspondant.
Calendrier accréditation : Vague D

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur

Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant :

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII de Picardie, au Centre d’enseignement régional Hauts-de-France de Beauvais, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Poitiers, au Centre d’enseignement régional Nouvelle-Aquitaine de Niort (nouveau site), en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques, en partenariat avec IF3E, au Centre d’enseignement régional Grand Est de Metz, en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux, en partenariat avec Ingénieurs 2000, au Centre d’enseignement régional Paris (Ile-de-France) de Paris, en formation initiale
sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bioinformatique, en formation hors temps de travail (HTT), en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2018

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021

Accréditation restreinte

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Construction et aménagement (Intitulé provisoire), en partenariat avec IF3E, au Centre d’enseignement régional Grand Est de Nancy, en formation initiale sous statut d’apprenti

Accréditation restreinte pour une durée de 3 ans sous réserve de l’accord du Conseil régional

Avis défavorable de la Commission des titres d’ingénieur

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique Bâtiment, en partenariat avec la faculté des métiers de l’Essonne, au Centre d’enseignement régional Ile-de-France d’Evry, en formation initiale sous statut d’apprenti

Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

Prise d’acte, assortie de nombreuses réserves, du suivi des recommandations transversales formulées en 2012 et 2015.

AVIS N° 2018/01-06
Levée de la mise en suspens par la Commission des titres d’ingénieur

Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’université de Toulon, au Centre régional de Provence-Alpes-Côte-D’Azur de Toulon, en formation initiale
sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2016

Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017-2018

Accréditation restreinte

Prise d’acte des documents transmis par l’école : décision du Conseil régional et convention avec le CFA devant assurer le financement, relatives à un niveau titre d’ingénieur diplômé. Prise d’acte de l’ouverture de cette spécialité à la rentrée 2016.

Levée rétroactive de la mise en suspens formulée en 2015, et avis favorable, pour la durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’accréditation du CNAM à délivrer ce titre dans la spécialité « Informatique » en formation initiale sous statut d’apprenti, en convention avec l’Université de Toulon, sur le site de Toulon

COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/07-02

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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations

Ecole nationale d’ingénieurs de Brest (ENI Brest)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/04-08

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Institut textile et chimique de Lyon (ITECH Lyon)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.

COMPLEMENT DE DECISION N° 2015/04-04

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Institut supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace (ISAE Toulouse)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission ne prend pas acte du plan d’actions suite à injonction remis par l’école et renouvelle l’injonction d’engager au plus tôt une réflexion approfondie sur les enjeux posés par la CTI relativement à l’usage des ECTS et de la césure. La CTI demande à l’école de transmettre, pour le 15 mai 2018, un nouveau plan d’actions conforme au référentiel R&O.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2017/04-05

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Institut national polytechnique de Toulouse (Toulouse INP)
Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse (ENSIACET)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur

La Commission prend d’acte de l’accord du Conseil régional relatif à la spécialité Génie industriel en formation initiale sous statut d’apprenti et lève la mise en suspens. La Commission renouvelle la demande de la convention signée entre l’établissement et le CFA.

COMPLEMENT D’AVIS N° 2016/12-01